Les comptes de Nuits

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Comptes de la commune 2017

Pour l'année 2017, le résultat d'ensemble est de 51 000 € soit 123 € par habitant et le fond roulement de la commune de Nuits est de 61 000 € soit 147 € par habitants pour 415 habitants.

Fonctionnement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des produits de fonctionnement270651
Produits de fonctionnement (CAF)270651
dont : Impôts Locaux9422734,81 %
Autres impôts et taxes18436,67 %
Dotation globale de fonctionnement5212519,26 %
Total des charges de fonctionnement218525
Charges de fonctionnement (CAF)218525
dont : Charges de personnel9823644,95 %
Achats et charges externes6716130,73 %
Charges financières12295,50 %
Contingents16397,34 %
Subventions versées250,92 %
Résultat comptable52125

Investissement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des ressources d'investissement4096
dont : Emprunts bancaires et dettes assimilées0
Subventions reçues0
FCTVA41010,00 %
Retour de biens affectés, concédés, ...0
Total des emplois d'investissement4199
dont : Dépenses d'équipement112726,83 %
Remboursement d'emprunts et dettes assimilées297070,73 %
Charges à répartir000,00 %
Immobilisations affectées, concédées, ...000,00 %
Besoin ou capacité de financement résiduel de la section d'investissement12

Autofinancement

En milliers d'€€/habitantRatio
Excédent brut de fonctionnement6014522,22 %
Capacité d'autofinancement5212519,26 %
CAF nette du remboursement en capital des emprunts23558,52 %

Endettement

En milliers d'€€/habitantRatio
Encours total de la dette au 31 décembre 2017271653100,37 %
Encours des dettes bancaires et assimilées26764398,89 %
Encours des dettes bancaires net de l'aide du fonds de soutien pour la sortie des emprunts toxiques26764398,89 %
Annuité de la dette419915,19 %

Eléments de fiscalité directe locale

TaxeBases nettes imposéesProduits des impôts locaux
En milliers d'€€/habitantEn milliers d'€€/habitant
Taxe d'habitation (y compris THLV)4631 11666159
Taxe foncière sur les propriétés bâties33881444106
Taxe foncière sur les propriétés non bâties2867717
Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties0000
Cotisation foncière des entreprises0000

Produits des impôts de répartition

En milliers d'€€/habitant
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises00
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau00
Taxe sur les surfaces commerciales00

Chiffres publiés par le Ministère de l'Action et des Comptes publics.

Les comptes sur les autres communes

La page des comptes de la commune de Nuits

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Mairie de Nuits
6 Rue du Maréchal-Leclerc
89390 NUITS SUR ARMANCON

[email protected]

Renseignements téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360