Les comptes de Novillard

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Comptes de la commune 2017

Pour l'année 2017, le résultat d'ensemble est de -30 000 € soit -101 € par habitant et le fond roulement de la commune de Novillard est de 31 000 € soit 104 € par habitants pour 297 habitants.

Fonctionnement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des produits de fonctionnement168566
Produits de fonctionnement (CAF)165556
dont : Impôts Locaux6521938,69 %
Autres impôts et taxes15518,93 %
Dotation globale de fonctionnement3110418,45 %
Total des charges de fonctionnement132444
Charges de fonctionnement (CAF)123414
dont : Charges de personnel4715835,61 %
Achats et charges externes3913129,55 %
Charges financières271,52 %
Contingents175712,88 %
Subventions versées271,52 %
Résultat comptable36121

Investissement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des ressources d'investissement100337
dont : Emprunts bancaires et dettes assimilées3311133,00 %
Subventions reçues289428,00 %
FCTVA5175,00 %
Retour de biens affectés, concédés, ...0
Total des emplois d'investissement166559
dont : Dépenses d'équipement15853295,18 %
Remboursement d'emprunts et dettes assimilées9305,42 %
Charges à répartir000,00 %
Immobilisations affectées, concédées, ...000,00 %
Besoin ou capacité de financement résiduel de la section d'investissement66222

Autofinancement

En milliers d'€€/habitantRatio
Excédent brut de fonctionnement4515226,79 %
Capacité d'autofinancement4314525,60 %
CAF nette du remboursement en capital des emprunts3411420,24 %

Endettement

En milliers d'€€/habitantRatio
Encours total de la dette au 31 décembre 20177926647,02 %
Encours des dettes bancaires et assimilées7826346,43 %
Encours des dettes bancaires net de l'aide du fonds de soutien pour la sortie des emprunts toxiques7826346,43 %
Annuité de la dette11376,55 %

Eléments de fiscalité directe locale

TaxeBases nettes imposéesProduits des impôts locaux
En milliers d'€€/habitantEn milliers d'€€/habitant
Taxe d'habitation (y compris THLV)2678992791
Taxe foncière sur les propriétés bâties16655931104
Taxe foncière sur les propriétés non bâties930517
Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties0000
Cotisation foncière des entreprises0000

Produits des impôts de répartition

En milliers d'€€/habitant
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises00
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau00
Taxe sur les surfaces commerciales00

Chiffres publiés par le Ministère de l'Action et des Comptes publics.

Les comptes sur les autres communes

La page des comptes de la commune de Novillard

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Mairie de Novillard
14 Grande rue
90340 NOVILLARD

[email protected]

Renseignements téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360