Les comptes de Novel

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Comptes de la commune 2017

Pour l'année 2017, le résultat d'ensemble est de -11 000 € soit -220 € par habitant et le fond roulement de la commune de Novel est de 96 000 € soit 1 920 € par habitants pour 50 habitants.

Fonctionnement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des produits de fonctionnement1723 440
Produits de fonctionnement (CAF)1723 440
dont : Impôts Locaux2244012,79 %
Autres impôts et taxes641 28037,21 %
Dotation globale de fonctionnement2958016,86 %
Total des charges de fonctionnement1763 520
Charges de fonctionnement (CAF)1623 240
dont : Charges de personnel61203,41 %
Achats et charges externes4182023,30 %
Charges financières71403,98 %
Contingents4802,27 %
Subventions versées61203,41 %
Résultat comptable-4-80

Investissement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des ressources d'investissement26520
dont : Emprunts bancaires et dettes assimilées0
Subventions reçues2407,69 %
FCTVA0
Retour de biens affectés, concédés, ...0
Total des emplois d'investissement33660
dont : Dépenses d'équipement1530045,45 %
Remboursement d'emprunts et dettes assimilées000,00 %
Charges à répartir000,00 %
Immobilisations affectées, concédées, ...000,00 %
Besoin ou capacité de financement résiduel de la section d'investissement7140

Autofinancement

En milliers d'€€/habitantRatio
Excédent brut de fonctionnement881 76051,16 %
Capacité d'autofinancement102005,81 %
CAF nette du remboursement en capital des emprunts102005,81 %

Endettement

En milliers d'€€/habitantRatio
Encours total de la dette au 31 décembre 20171713 42099,42 %
Encours des dettes bancaires et assimilées000,00 %
Encours des dettes bancaires net de l'aide du fonds de soutien pour la sortie des emprunts toxiques000,00 %
Annuité de la dette71404,07 %

Eléments de fiscalité directe locale

TaxeBases nettes imposéesProduits des impôts locaux
En milliers d'€€/habitantEn milliers d'€€/habitant
Taxe d'habitation (y compris THLV)1192 38015300
Taxe foncière sur les propriétés bâties711 4206120
Taxe foncière sur les propriétés non bâties5100240
Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties0000
Cotisation foncière des entreprises0000

Produits des impôts de répartition

En milliers d'€€/habitant
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises00
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau00
Taxe sur les surfaces commerciales00

Chiffres publiés par le Ministère de l'Action et des Comptes publics.

Les comptes sur les autres communes

La page des comptes de la commune de Novel

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Mairie de Novel
288 route de l'église
74500 NOVEL

[email protected]

Renseignements téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360