Les comptes de Novacelles

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Comptes de la commune 2017

Pour l'année 2017, le résultat d'ensemble est de 16 000 € soit 113 € par habitant et le fond roulement de la commune de Novacelles est de 51 000 € soit 359 € par habitants pour 142 habitants.

Fonctionnement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des produits de fonctionnement1631 148
Produits de fonctionnement (CAF)1631 148
dont : Impôts Locaux4733128,83 %
Autres impôts et taxes9635,52 %
Dotation globale de fonctionnement7754247,24 %
Total des charges de fonctionnement1431 007
Charges de fonctionnement (CAF)1431 007
dont : Charges de personnel5135935,66 %
Achats et charges externes6445144,76 %
Charges financières000,00 %
Contingents170,70 %
Subventions versées12858,39 %
Résultat comptable20141

Investissement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des ressources d'investissement22155
dont : Emprunts bancaires et dettes assimilées0
Subventions reçues32113,64 %
FCTVA85636,36 %
Retour de biens affectés, concédés, ...0
Total des emplois d'investissement26183
dont : Dépenses d'équipement2416992,31 %
Remboursement d'emprunts et dettes assimilées32111,54 %
Charges à répartir000,00 %
Immobilisations affectées, concédées, ...000,00 %
Besoin ou capacité de financement résiduel de la section d'investissement428

Autofinancement

En milliers d'€€/habitantRatio
Excédent brut de fonctionnement2014112,27 %
Capacité d'autofinancement2014112,27 %
CAF nette du remboursement en capital des emprunts1812711,04 %

Endettement

En milliers d'€€/habitantRatio
Encours total de la dette au 31 décembre 20172014112,27 %
Encours des dettes bancaires et assimilées1913411,66 %
Encours des dettes bancaires net de l'aide du fonds de soutien pour la sortie des emprunts toxiques1913411,66 %
Annuité de la dette3211,84 %

Eléments de fiscalité directe locale

TaxeBases nettes imposéesProduits des impôts locaux
En milliers d'€€/habitantEn milliers d'€€/habitant
Taxe d'habitation (y compris THLV)1631 1481285
Taxe foncière sur les propriétés bâties1168171499
Taxe foncière sur les propriétés non bâties2719021148
Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties0000
Cotisation foncière des entreprises0000

Produits des impôts de répartition

En milliers d'€€/habitant
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises00
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau00
Taxe sur les surfaces commerciales00

Chiffres publiés par le Ministère de l'Action et des Comptes publics.

Les comptes sur les autres communes

La page des comptes de la commune de Novacelles

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Mairie de Novacelles
Le Bourg
63220 NOVACELLES

[email protected]

Renseignements téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360