Les comptes de la Courbe

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Comptes de la commune 2015

Pour l'année 2015, le résultat d'ensemble est de 0 € soit 0 € par habitant et le fond roulement de la commune de la Courbe est de 32 000 € soit 561 € par habitants pour 57 habitants.

Fonctionnement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des produits de fonctionnement37649
dont : Impôts Locaux58813,51 %
Autres impôts et taxes3538,11 %
Dotation globale de fonctionnement1933351,35 %
Total des charges de fonctionnement38667
Charges de fonctionnement (CAF)00
dont : Charges de personnel1628142,11 %
Achats et charges externes712318,42 %
Charges financières1182,63 %
Contingents1182,63 %
Subventions versées000,00 %
Résultat comptable-1-18

Investissement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des ressources d'investissement470
dont : Emprunts bancaires et dettes assimilées0
Subventions reçues0
FCTVA0
Retour de biens affectés, concédés, ...0
Total des emplois d'investissement353
dont : Dépenses d'équipement000,00 %
Remboursement d'emprunts et dettes assimilées23566,67 %
Charges à répartir000,00 %
Immobilisations affectées, concédées, ...000,00 %
Besoin ou capacité de financement résiduel de la section d'investissement-1-18

Autofinancement

En milliers d'€€/habitantRatio
Excédent brut de fonctionnement2355,41 %
Capacité d'autofinancement1182,70 %
CAF nette du remboursement en capital des emprunts000,00 %

Endettement

En milliers d'€€/habitantRatio
Encours total de la dette au 31 décembre 20151322835,14 %
Encours des dettes bancaires net de l'aide du fonds de soutien pour la sortie des emprunts toxiques000,00 %
Annuité de la dette2355,41 %

Eléments de fiscalité directe locale

TaxeBases nettes imposéesProduits des impôts locaux
En milliers d'€€/habitantEn milliers d'€€/habitant
Taxe d'habitation (y compris THLV)741 298470
Taxe foncière sur les propriétés bâties40702235
Taxe foncière sur les propriétés non bâties20351235
Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties0000
Cotisation foncière des entreprises11800

Produits des impôts de répartition

En milliers d'€€/habitant
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises00
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau353
Taxe sur les surfaces commerciales00

Chiffres publiés par le Ministère de l'Action et des Comptes publics.

Les comptes sur les autres communes

La page des comptes de la commune de la Courbe

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Mairie de la Courbe
Le Bas du Château
61150 LA COURBE

[email protected]

Renseignements téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360