Les comptes de la Chapelle-sur-Coise

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Comptes de la commune 2017

Pour l'année 2017, le résultat d'ensemble est de -33 000 € soit -55 € par habitant et le fond roulement de la commune de la Chapelle-sur-Coise est de 225 000 € soit 376 € par habitants pour 598 habitants.

Fonctionnement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des produits de fonctionnement241403
Produits de fonctionnement (CAF)241403
dont : Impôts Locaux10016741,49 %
Autres impôts et taxes386415,77 %
Dotation globale de fonctionnement9515939,42 %
Total des charges de fonctionnement215360
Charges de fonctionnement (CAF)215360
dont : Charges de personnel7111933,02 %
Achats et charges externes7712935,81 %
Charges financières351,40 %
Contingents10174,65 %
Subventions versées223710,23 %
Résultat comptable2643

Investissement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des ressources d'investissement215360
dont : Emprunts bancaires et dettes assimilées20033493,02 %
Subventions reçues0
FCTVA11185,12 %
Retour de biens affectés, concédés, ...0
Total des emplois d'investissement274458
dont : Dépenses d'équipement26444196,35 %
Remboursement d'emprunts et dettes assimilées10173,65 %
Charges à répartir000,00 %
Immobilisations affectées, concédées, ...000,00 %
Besoin ou capacité de financement résiduel de la section d'investissement5999

Autofinancement

En milliers d'€€/habitantRatio
Excédent brut de fonctionnement264310,79 %
Capacité d'autofinancement264310,79 %
CAF nette du remboursement en capital des emprunts16276,64 %

Endettement

En milliers d'€€/habitantRatio
Encours total de la dette au 31 décembre 2017258431107,05 %
Encours des dettes bancaires et assimilées258431107,05 %
Encours des dettes bancaires net de l'aide du fonds de soutien pour la sortie des emprunts toxiques258431107,05 %
Annuité de la dette13225,39 %

Eléments de fiscalité directe locale

TaxeBases nettes imposéesProduits des impôts locaux
En milliers d'€€/habitantEn milliers d'€€/habitant
Taxe d'habitation (y compris THLV)3886495490
Taxe foncière sur les propriétés bâties2774633457
Taxe foncière sur les propriétés non bâties30501118
Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties0000
Cotisation foncière des entreprises0000

Produits des impôts de répartition

En milliers d'€€/habitant
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises00
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau00
Taxe sur les surfaces commerciales00

Chiffres publiés par le Ministère de l'Action et des Comptes publics.

Les comptes sur les autres communes

La page des comptes de la commune de la Chapelle-sur-Coise

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Mairie de la Chapelle-sur-Coise
Place de l'Église
69590 LA CHAPELLE SUR COISE

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Renseignements téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360