Les comptes de Frozes

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Comptes de la commune 2017

Pour l'année 2017, le résultat d'ensemble est de -21 000 € soit -38 € par habitant et le fond roulement de la commune de Frozes est de 36 000 € soit 64 € par habitants pour 559 habitants.

Fonctionnement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des produits de fonctionnement298533
Produits de fonctionnement (CAF)298533
dont : Impôts Locaux14325647,99 %
Autres impôts et taxes25458,39 %
Dotation globale de fonctionnement9316631,21 %
Total des charges de fonctionnement297531
Charges de fonctionnement (CAF)297531
dont : Charges de personnel10218234,34 %
Achats et charges externes6010720,20 %
Charges financières14254,71 %
Contingents000,00 %
Subventions versées9617232,32 %
Résultat comptable00

Investissement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des ressources d'investissement3257
dont : Emprunts bancaires et dettes assimilées0
Subventions reçues132340,63 %
FCTVA61118,75 %
Retour de biens affectés, concédés, ...0
Total des emplois d'investissement5395
dont : Dépenses d'équipement234143,40 %
Remboursement d'emprunts et dettes assimilées295254,72 %
Charges à répartir000,00 %
Immobilisations affectées, concédées, ...000,00 %
Besoin ou capacité de financement résiduel de la section d'investissement2138

Autofinancement

En milliers d'€€/habitantRatio
Excédent brut de fonctionnement15275,03 %
Capacité d'autofinancement000,00 %
CAF nette du remboursement en capital des emprunts-29-52-9,73 %

Endettement

En milliers d'€€/habitantRatio
Encours total de la dette au 31 décembre 2017340608114,09 %
Encours des dettes bancaires et assimilées340608114,09 %
Encours des dettes bancaires net de l'aide du fonds de soutien pour la sortie des emprunts toxiques340608114,09 %
Annuité de la dette437714,43 %

Eléments de fiscalité directe locale

TaxeBases nettes imposéesProduits des impôts locaux
En milliers d'€€/habitantEn milliers d'€€/habitant
Taxe d'habitation (y compris THLV)53094867120
Taxe foncière sur les propriétés bâties30454459106
Taxe foncière sur les propriétés non bâties33591730
Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties0000
Cotisation foncière des entreprises0000

Produits des impôts de répartition

En milliers d'€€/habitant
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises00
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau00
Taxe sur les surfaces commerciales00

Chiffres publiés par le Ministère de l'Action et des Comptes publics.

Les comptes sur les autres communes

La page des comptes de la commune de Frozes

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Mairie de Frozes
4 Place de la Croix
86190 FROZES

[email protected]

Renseignements téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360