Les comptes de Doussard

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Comptes de la commune 2017

Pour l'année 2017, le résultat d'ensemble est de 57 000 € soit 15 € par habitant et le fond roulement de la commune de Doussard est de 551 000 € soit 149 € par habitants pour 3 697 habitants.

Fonctionnement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des produits de fonctionnement3 461936
Produits de fonctionnement (CAF)3 461936
dont : Impôts Locaux1 91051755,19 %
Autres impôts et taxes1440,40 %
Dotation globale de fonctionnement58615916,93 %
Total des charges de fonctionnement3 164856
Charges de fonctionnement (CAF)3 111841
dont : Charges de personnel1 67045252,78 %
Achats et charges externes79121425,00 %
Charges financières116313,67 %
Contingents3228710,18 %
Subventions versées69192,18 %
Résultat comptable29881

Investissement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des ressources d'investissement536145
dont : Emprunts bancaires et dettes assimilées0
Subventions reçues651812,13 %
FCTVA3295,97 %
Retour de biens affectés, concédés, ...0
Total des emplois d'investissement777210
dont : Dépenses d'équipement61416679,02 %
Remboursement d'emprunts et dettes assimilées1494019,18 %
Charges à répartir000,00 %
Immobilisations affectées, concédées, ...000,00 %
Besoin ou capacité de financement résiduel de la section d'investissement24165

Autofinancement

En milliers d'€€/habitantRatio
Excédent brut de fonctionnement40511011,70 %
Capacité d'autofinancement3509510,11 %
CAF nette du remboursement en capital des emprunts201545,81 %

Endettement

En milliers d'€€/habitantRatio
Encours total de la dette au 31 décembre 20172 52168272,84 %
Encours des dettes bancaires et assimilées2 40765169,55 %
Encours des dettes bancaires net de l'aide du fonds de soutien pour la sortie des emprunts toxiques2 40765169,55 %
Annuité de la dette264717,63 %

Eléments de fiscalité directe locale

TaxeBases nettes imposéesProduits des impôts locaux
En milliers d'€€/habitantEn milliers d'€€/habitant
Taxe d'habitation (y compris THLV)6 7731 8321 232333
Taxe foncière sur les propriétés bâties4 5651 235573155
Taxe foncière sur les propriétés non bâties4813318
Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties6221
Cotisation foncière des entreprises80521815341

Produits des impôts de répartition

En milliers d'€€/habitant
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises7119
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau72
Taxe sur les surfaces commerciales103

Chiffres publiés par le Ministère de l'Action et des Comptes publics.

Les comptes sur les autres communes

La page des comptes de la commune de Doussard

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Mairie de Doussard
Route du Pont Monnet
74210 DOUSSARD

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Renseignements téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360