Les comptes de Cuzance

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Comptes de la commune 2017

Pour l'année 2017, le résultat d'ensemble est de 29 000 € soit 50 € par habitant et le fond roulement de la commune de Cuzance est de 8 000 € soit 14 € par habitants pour 584 habitants.

Fonctionnement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des produits de fonctionnement425728
Produits de fonctionnement (CAF)424726
dont : Impôts Locaux16828839,53 %
Autres impôts et taxes6511115,29 %
Dotation globale de fonctionnement8714920,47 %
Total des charges de fonctionnement361618
Charges de fonctionnement (CAF)359615
dont : Charges de personnel16227744,88 %
Achats et charges externes11018830,47 %
Charges financières17294,71 %
Contingents120,28 %
Subventions versées23396,37 %
Résultat comptable64110

Investissement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des ressources d'investissement5492
dont : Emprunts bancaires et dettes assimilées0
Subventions reçues91516,67 %
FCTVA121,85 %
Retour de biens affectés, concédés, ...0
Total des emplois d'investissement89152
dont : Dépenses d'équipement335737,08 %
Remboursement d'emprunts et dettes assimilées549260,67 %
Charges à répartir000,00 %
Immobilisations affectées, concédées, ...000,00 %
Besoin ou capacité de financement résiduel de la section d'investissement3560

Autofinancement

En milliers d'€€/habitantRatio
Excédent brut de fonctionnement7913518,59 %
Capacité d'autofinancement6511115,29 %
CAF nette du remboursement en capital des emprunts11192,59 %

Endettement

En milliers d'€€/habitantRatio
Encours total de la dette au 31 décembre 20176531 118153,65 %
Encours des dettes bancaires et assimilées6521 116153,41 %
Encours des dettes bancaires net de l'aide du fonds de soutien pour la sortie des emprunts toxiques6521 116153,41 %
Annuité de la dette7012016,47 %

Eléments de fiscalité directe locale

TaxeBases nettes imposéesProduits des impôts locaux
En milliers d'€€/habitantEn milliers d'€€/habitant
Taxe d'habitation (y compris THLV)6791 16364110
Taxe foncière sur les propriétés bâties43374175128
Taxe foncière sur les propriétés non bâties15262746
Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties0000
Cotisation foncière des entreprises0000

Produits des impôts de répartition

En milliers d'€€/habitant
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises00
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau00
Taxe sur les surfaces commerciales00

Chiffres publiés par le Ministère de l'Action et des Comptes publics.

Les comptes sur les autres communes

La page des comptes de la commune de Cuzance

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Mairie de Cuzance
Le Bourg
46600 CUZANCE

[email protected]

Renseignements téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360