Les comptes de Cussy-le-Châtel

  1. Bourgogne-Franche-Comté
  2. /
  3. Côte-d'Or
  4. /
  5. CC du Pays Arnay Liernais
  6. /
  7. Cussy-le-Châtel
  8. /
  9. Comptes de la commune

Comptes de la commune 2017

Pour l'année 2017, le résultat d'ensemble est de -7 000 € soit -64 € par habitant et le fond roulement de la commune de Cussy-le-Châtel est de 96 000 € soit 881 € par habitants pour 109 habitants.

Fonctionnement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des produits de fonctionnement70642
Produits de fonctionnement (CAF)70642
dont : Impôts Locaux2422034,29 %
Autres impôts et taxes5467,14 %
Dotation globale de fonctionnement2220231,43 %
Total des charges de fonctionnement49450
Charges de fonctionnement (CAF)49450
dont : Charges de personnel1211024,49 %
Achats et charges externes1917438,78 %
Charges financières000,00 %
Contingents2184,08 %
Subventions versées000,00 %
Résultat comptable21193

Investissement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des ressources d'investissement19
dont : Emprunts bancaires et dettes assimilées0
Subventions reçues0
FCTVA19100,00 %
Retour de biens affectés, concédés, ...0
Total des emplois d'investissement29266
dont : Dépenses d'équipement29266100,00 %
Remboursement d'emprunts et dettes assimilées000,00 %
Charges à répartir000,00 %
Immobilisations affectées, concédées, ...000,00 %
Besoin ou capacité de financement résiduel de la section d'investissement28257

Autofinancement

En milliers d'€€/habitantRatio
Excédent brut de fonctionnement2119330,00 %
Capacité d'autofinancement2119330,00 %
CAF nette du remboursement en capital des emprunts2119330,00 %

Endettement

En milliers d'€€/habitantRatio
Encours total de la dette au 31 décembre 2017000,00 %
Encours des dettes bancaires et assimilées000,00 %
Encours des dettes bancaires net de l'aide du fonds de soutien pour la sortie des emprunts toxiques000,00 %
Annuité de la dette000,00 %

Eléments de fiscalité directe locale

TaxeBases nettes imposéesProduits des impôts locaux
En milliers d'€€/habitantEn milliers d'€€/habitant
Taxe d'habitation (y compris THLV)877981092
Taxe foncière sur les propriétés bâties58532655
Taxe foncière sur les propriétés non bâties474311092
Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties0000
Cotisation foncière des entreprises17156218

Produits des impôts de répartition

En milliers d'€€/habitant
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises19
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau00
Taxe sur les surfaces commerciales00

Chiffres publiés par le Ministère de l'Action et des Comptes publics.

Les comptes sur les autres communes

La page des comptes de la commune de Cussy-le-Châtel

La présente page des comptes de la commune de Cussy-le-Châtel sur l'Annuaire des mairies a été modifiée pour la dernière fois le mardi 19 décembre 2023 à 05:08.
Si vous désirez faire un lien vers cette page, merci de copier/coller le code présent ci-dessous :

Mairie de Cussy-le-Châtel
Le Bourg
21230 CUSSY LE CHATEL

[email protected]

Renseignements téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360