Les comptes de Cussey-sur-Lison

  1. Bourgogne-Franche-Comté
  2. /
  3. Doubs
  4. /
  5. CC Loue-Lison
  6. /
  7. Cussey-sur-Lison
  8. /
  9. Comptes de la commune

Comptes de la commune 2017

Pour l'année 2017, le résultat d'ensemble est de 49 000 € soit 721 € par habitant et le fond roulement de la commune de Cussey-sur-Lison est de 75 000 € soit 1 103 € par habitants pour 68 habitants.

Fonctionnement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des produits de fonctionnement1422 088
Produits de fonctionnement (CAF)1402 059
dont : Impôts Locaux1522110,56 %
Autres impôts et taxes2291,41 %
Dotation globale de fonctionnement121768,45 %
Total des charges de fonctionnement961 412
Charges de fonctionnement (CAF)941 382
dont : Charges de personnel2029420,83 %
Achats et charges externes3754438,54 %
Charges financières71037,29 %
Contingents1217612,50 %
Subventions versées5745,21 %
Résultat comptable46676

Investissement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des ressources d'investissement24353
dont : Emprunts bancaires et dettes assimilées0
Subventions reçues45916,67 %
FCTVA1154,17 %
Retour de biens affectés, concédés, ...0
Total des emplois d'investissement21309
dont : Dépenses d'équipement811838,10 %
Remboursement d'emprunts et dettes assimilées1014747,62 %
Charges à répartir000,00 %
Immobilisations affectées, concédées, ...000,00 %
Besoin ou capacité de financement résiduel de la section d'investissement-3-44

Autofinancement

En milliers d'€€/habitantRatio
Excédent brut de fonctionnement5682439,44 %
Capacité d'autofinancement4667632,39 %
CAF nette du remboursement en capital des emprunts3652925,35 %

Endettement

En milliers d'€€/habitantRatio
Encours total de la dette au 31 décembre 20171842 706129,58 %
Encours des dettes bancaires et assimilées1832 691128,87 %
Encours des dettes bancaires net de l'aide du fonds de soutien pour la sortie des emprunts toxiques1832 691128,87 %
Annuité de la dette1725011,97 %

Eléments de fiscalité directe locale

TaxeBases nettes imposéesProduits des impôts locaux
En milliers d'€€/habitantEn milliers d'€€/habitant
Taxe d'habitation (y compris THLV)6392611162
Taxe foncière sur les propriétés bâties41603574
Taxe foncière sur les propriétés non bâties14206344
Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties0000
Cotisation foncière des entreprises22900

Produits des impôts de répartition

En milliers d'€€/habitant
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises00
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau00
Taxe sur les surfaces commerciales00

Chiffres publiés par le Ministère de l'Action et des Comptes publics.

Les comptes sur les autres communes

La page des comptes de la commune de Cussey-sur-Lison

La présente page des comptes de la commune de Cussey-sur-Lison sur l'Annuaire des mairies a été modifiée pour la dernière fois le mardi 19 décembre 2023 à 10:27.
Si vous désirez faire un lien vers cette page, merci de copier/coller le code présent ci-dessous :

Mairie de Cussey-sur-Lison
7 Grande rue
25440 CUSSEY SUR LISON

[email protected]

Renseignements téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360