Les comptes de Cusance

  1. Bourgogne-Franche-Comté
  2. /
  3. Doubs
  4. /
  5. CC du Doubs Baumois
  6. /
  7. Cusance
  8. /
  9. Comptes de la commune

Comptes de la commune 2017

Pour l'année 2017, le résultat d'ensemble est de 11 000 € soit 149 € par habitant et le fond roulement de la commune de Cusance est de 34 000 € soit 459 € par habitants pour 74 habitants.

Fonctionnement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des produits de fonctionnement50676
Produits de fonctionnement (CAF)50676
dont : Impôts Locaux79514,00 %
Autres impôts et taxes4548,00 %
Dotation globale de fonctionnement1114922,00 %
Total des charges de fonctionnement41554
Charges de fonctionnement (CAF)41554
dont : Charges de personnel000,00 %
Achats et charges externes2635163,41 %
Charges financières3417,32 %
Contingents000,00 %
Subventions versées1142,44 %
Résultat comptable9122

Investissement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des ressources d'investissement25338
dont : Emprunts bancaires et dettes assimilées0
Subventions reçues1144,00 %
FCTVA0
Retour de biens affectés, concédés, ...0
Total des emplois d'investissement23311
dont : Dépenses d'équipement1013543,48 %
Remboursement d'emprunts et dettes assimilées1216252,17 %
Charges à répartir000,00 %
Immobilisations affectées, concédées, ...000,00 %
Besoin ou capacité de financement résiduel de la section d'investissement-2-27

Autofinancement

En milliers d'€€/habitantRatio
Excédent brut de fonctionnement1216224,00 %
Capacité d'autofinancement912218,00 %
CAF nette du remboursement en capital des emprunts-3-41-6,00 %

Endettement

En milliers d'€€/habitantRatio
Encours total de la dette au 31 décembre 20171471 986294,00 %
Encours des dettes bancaires et assimilées1451 959290,00 %
Encours des dettes bancaires net de l'aide du fonds de soutien pour la sortie des emprunts toxiques1451 959290,00 %
Annuité de la dette1520330,00 %

Eléments de fiscalité directe locale

TaxeBases nettes imposéesProduits des impôts locaux
En milliers d'€€/habitantEn milliers d'€€/habitant
Taxe d'habitation (y compris THLV)62838681
Taxe foncière sur les propriétés bâties48649227
Taxe foncière sur les propriétés non bâties68100
Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties0000
Cotisation foncière des entreprises0000

Produits des impôts de répartition

En milliers d'€€/habitant
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises00
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau00
Taxe sur les surfaces commerciales00

Chiffres publiés par le Ministère de l'Action et des Comptes publics.

Les comptes sur les autres communes

La page des comptes de la commune de Cusance

La présente page des comptes de la commune de Cusance sur l'Annuaire des mairies a été modifiée pour la dernière fois le vendredi 22 décembre 2023 à 01:09.
Si vous désirez faire un lien vers cette page, merci de copier/coller le code présent ci-dessous :

Mairie de Cusance
Chemin du Moulin
25110 CUSANCE

[email protected]

Renseignements téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360