Les comptes de Crosey-le-Petit

  1. Bourgogne-Franche-Comté
  2. /
  3. Doubs
  4. /
  5. CC du Pays de Sancey-Belleherbe
  6. /
  7. Crosey-le-Petit
  8. /
  9. Comptes de la commune

Comptes de la commune 2017

Pour l'année 2017, le résultat d'ensemble est de 99 000 € soit 744 € par habitant et le fond roulement de la commune de Crosey-le-Petit est de 267 000 € soit 2 008 € par habitants pour 133 habitants.

Fonctionnement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des produits de fonctionnement1491 120
Produits de fonctionnement (CAF)1491 120
dont : Impôts Locaux2518816,78 %
Autres impôts et taxes1712811,41 %
Dotation globale de fonctionnement2015013,42 %
Total des charges de fonctionnement69519
Charges de fonctionnement (CAF)67504
dont : Charges de personnel75310,14 %
Achats et charges externes3526350,72 %
Charges financières3234,35 %
Contingents107514,49 %
Subventions versées000,00 %
Résultat comptable81609

Investissement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des ressources d'investissement70526
dont : Emprunts bancaires et dettes assimilées0
Subventions reçues0
FCTVA0
Retour de biens affectés, concédés, ...0
Total des emplois d'investissement52391
dont : Dépenses d'équipement2418046,15 %
Remboursement d'emprunts et dettes assimilées2720351,92 %
Charges à répartir000,00 %
Immobilisations affectées, concédées, ...000,00 %
Besoin ou capacité de financement résiduel de la section d'investissement-18-135

Autofinancement

En milliers d'€€/habitantRatio
Excédent brut de fonctionnement8563957,05 %
Capacité d'autofinancement8261755,03 %
CAF nette du remboursement en capital des emprunts5642137,58 %

Endettement

En milliers d'€€/habitantRatio
Encours total de la dette au 31 décembre 20171971 481132,21 %
Encours des dettes bancaires et assimilées1951 466130,87 %
Encours des dettes bancaires net de l'aide du fonds de soutien pour la sortie des emprunts toxiques1951 466130,87 %
Annuité de la dette3022620,13 %

Eléments de fiscalité directe locale

TaxeBases nettes imposéesProduits des impôts locaux
En milliers d'€€/habitantEn milliers d'€€/habitant
Taxe d'habitation (y compris THLV)725411183
Taxe foncière sur les propriétés bâties50376753
Taxe foncière sur les propriétés non bâties26195538
Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties0000
Cotisation foncière des entreprises0000

Produits des impôts de répartition

En milliers d'€€/habitant
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises00
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau00
Taxe sur les surfaces commerciales00

Chiffres publiés par le Ministère de l'Action et des Comptes publics.

Les comptes sur les autres communes

La page des comptes de la commune de Crosey-le-Petit

La présente page des comptes de la commune de Crosey-le-Petit sur l'Annuaire des mairies a été modifiée pour la dernière fois le vendredi 22 décembre 2023 à 19:05.
Si vous désirez faire un lien vers cette page, merci de copier/coller le code présent ci-dessous :

Mairie de Crosey-le-Petit
8 Grande rue
25340 CROSEY LE PETIT

[email protected]

Renseignements téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360