Les comptes de Clavans-en-Haut-Oisans

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Comptes de la commune 2017

Pour l'année 2017, le résultat d'ensemble est de 27 000 € soit 241 € par habitant et le fond roulement de la commune de Clavans-en-Haut-Oisans est de 638 000 € soit 5 696 € par habitants pour 112 habitants.

Fonctionnement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des produits de fonctionnement3623 232
Produits de fonctionnement (CAF)3623 232
dont : Impôts Locaux8374122,93 %
Autres impôts et taxes-7-63-1,93 %
Dotation globale de fonctionnement343049,39 %
Total des charges de fonctionnement3433 063
Charges de fonctionnement (CAF)3342 982
dont : Charges de personnel10694630,90 %
Achats et charges externes11098232,07 %
Charges financières201795,83 %
Contingents4237512,24 %
Subventions versées2180,58 %
Résultat comptable19170

Investissement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des ressources d'investissement91813
dont : Emprunts bancaires et dettes assimilées2182,20 %
Subventions reçues3531338,46 %
FCTVA1513416,48 %
Retour de biens affectés, concédés, ...0
Total des emplois d'investissement83741
dont : Dépenses d'équipement5347363,86 %
Remboursement d'emprunts et dettes assimilées2825033,73 %
Charges à répartir000,00 %
Immobilisations affectées, concédées, ...000,00 %
Besoin ou capacité de financement résiduel de la section d'investissement-8-71

Autofinancement

En milliers d'€€/habitantRatio
Excédent brut de fonctionnement4035711,05 %
Capacité d'autofinancement272417,46 %
CAF nette du remboursement en capital des emprunts-1-9-0,28 %

Endettement

En milliers d'€€/habitantRatio
Encours total de la dette au 31 décembre 20174433 955122,38 %
Encours des dettes bancaires et assimilées4423 946122,10 %
Encours des dettes bancaires net de l'aide du fonds de soutien pour la sortie des emprunts toxiques4423 946122,10 %
Annuité de la dette4842913,26 %

Eléments de fiscalité directe locale

TaxeBases nettes imposéesProduits des impôts locaux
En milliers d'€€/habitantEn milliers d'€€/habitant
Taxe d'habitation (y compris THLV)6759816143
Taxe foncière sur les propriétés bâties8374127241
Taxe foncière sur les propriétés non bâties1900
Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties0000
Cotisation foncière des entreprises5549122196

Produits des impôts de répartition

En milliers d'€€/habitant
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises19
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau218
Taxe sur les surfaces commerciales00

Chiffres publiés par le Ministère de l'Action et des Comptes publics.

Les comptes sur les autres communes

La page des comptes de la commune de Clavans-en-Haut-Oisans

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Mairie de Clavans-en-Haut-Oisans
Clavans le Haut
38142 CLAVANS EN HAUT OISANS

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Renseignements téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360