Les comptes de Châtenois

  1. Bourgogne-Franche-Comté
  2. /
  3. Haute-Saône
  4. /
  5. CC du Triangle Vert
  6. /
  7. Châtenois
  8. /
  9. Comptes de la commune

Comptes de la commune 2017

Pour l'année 2017, le résultat d'ensemble est de 28 000 € soit 220 € par habitant et le fond roulement de la commune de Châtenois est de 62 000 € soit 488 € par habitants pour 127 habitants.

Fonctionnement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des produits de fonctionnement77606
Produits de fonctionnement (CAF)77606
dont : Impôts Locaux129415,58 %
Autres impôts et taxes181,30 %
Dotation globale de fonctionnement2116527,27 %
Total des charges de fonctionnement74583
Charges de fonctionnement (CAF)66520
dont : Charges de personnel97112,16 %
Achats et charges externes3023640,54 %
Charges financières000,00 %
Contingents181,35 %
Subventions versées1612621,62 %
Résultat comptable324

Investissement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des ressources d'investissement99780
dont : Emprunts bancaires et dettes assimilées2015720,20 %
Subventions reçues4314,04 %
FCTVA7557,07 %
Retour de biens affectés, concédés, ...0
Total des emplois d'investissement74583
dont : Dépenses d'équipement5039467,57 %
Remboursement d'emprunts et dettes assimilées2418932,43 %
Charges à répartir000,00 %
Immobilisations affectées, concédées, ...000,00 %
Besoin ou capacité de financement résiduel de la section d'investissement-25-197

Autofinancement

En milliers d'€€/habitantRatio
Excédent brut de fonctionnement129415,58 %
Capacité d'autofinancement129415,58 %
CAF nette du remboursement en capital des emprunts-12-94-15,58 %

Endettement

En milliers d'€€/habitantRatio
Encours total de la dette au 31 décembre 20175396,49 %
Encours des dettes bancaires et assimilées4315,19 %
Encours des dettes bancaires net de l'aide du fonds de soutien pour la sortie des emprunts toxiques4315,19 %
Annuité de la dette2418931,17 %

Eléments de fiscalité directe locale

TaxeBases nettes imposéesProduits des impôts locaux
En milliers d'€€/habitantEn milliers d'€€/habitant
Taxe d'habitation (y compris THLV)1068351187
Taxe foncière sur les propriétés bâties76598647
Taxe foncière sur les propriétés non bâties1294324
Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties0000
Cotisation foncière des entreprises0000

Produits des impôts de répartition

En milliers d'€€/habitant
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises00
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau00
Taxe sur les surfaces commerciales00

Chiffres publiés par le Ministère de l'Action et des Comptes publics.

Les comptes sur les autres communes

La page des comptes de la commune de Châtenois

La présente page des comptes de la commune de Châtenois sur l'Annuaire des mairies a été modifiée pour la dernière fois le mercredi 20 décembre 2023 à 03:13.
Si vous désirez faire un lien vers cette page, merci de copier/coller le code présent ci-dessous :

Mairie de Châtenois
Rue de l'Église
70240 CHATENOIS

[email protected]

Renseignements téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360