Les comptes de Chaffois

  1. Bourgogne-Franche-Comté
  2. /
  3. Doubs
  4. /
  5. CC du Grand Pontarlier
  6. /
  7. Chaffois
  8. /
  9. Comptes de la commune

Comptes de la commune 2017

Pour l'année 2017, le résultat d'ensemble est de 4 000 € soit 4 € par habitant et le fond roulement de la commune de Chaffois est de 233 000 € soit 237 € par habitants pour 985 habitants.

Fonctionnement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des produits de fonctionnement558566
Produits de fonctionnement (CAF)558566
dont : Impôts Locaux17718031,72 %
Autres impôts et taxes42437,53 %
Dotation globale de fonctionnement10811019,35 %
Total des charges de fonctionnement467474
Charges de fonctionnement (CAF)462469
dont : Charges de personnel45469,64 %
Achats et charges externes22823148,82 %
Charges financières220,43 %
Contingents14114330,19 %
Subventions versées11112,36 %
Résultat comptable9091

Investissement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des ressources d'investissement7980
dont : Emprunts bancaires et dettes assimilées252531,65 %
Subventions reçues151518,99 %
FCTVA141417,72 %
Retour de biens affectés, concédés, ...0
Total des emplois d'investissement165168
dont : Dépenses d'équipement10010260,61 %
Remboursement d'emprunts et dettes assimilées596035,76 %
Charges à répartir000,00 %
Immobilisations affectées, concédées, ...000,00 %
Besoin ou capacité de financement résiduel de la section d'investissement8687

Autofinancement

En milliers d'€€/habitantRatio
Excédent brut de fonctionnement929316,49 %
Capacité d'autofinancement969717,20 %
CAF nette du remboursement en capital des emprunts626311,11 %

Endettement

En milliers d'€€/habitantRatio
Encours total de la dette au 31 décembre 201728929351,79 %
Encours des dettes bancaires et assimilées28929351,79 %
Encours des dettes bancaires net de l'aide du fonds de soutien pour la sortie des emprunts toxiques28929351,79 %
Annuité de la dette36376,45 %

Eléments de fiscalité directe locale

TaxeBases nettes imposéesProduits des impôts locaux
En milliers d'€€/habitantEn milliers d'€€/habitant
Taxe d'habitation (y compris THLV)871884120122
Taxe foncière sur les propriétés bâties5385466566
Taxe foncière sur les propriétés non bâties69701010
Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties0000
Cotisation foncière des entreprises0000

Produits des impôts de répartition

En milliers d'€€/habitant
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises00
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau00
Taxe sur les surfaces commerciales00

Chiffres publiés par le Ministère de l'Action et des Comptes publics.

Les comptes sur les autres communes

La page des comptes de la commune de Chaffois

La présente page des comptes de la commune de Chaffois sur l'Annuaire des mairies a été modifiée pour la dernière fois le samedi 23 décembre 2023 à 05:37.
Si vous désirez faire un lien vers cette page, merci de copier/coller le code présent ci-dessous :

Mairie de Chaffois
15 Rue de l'Église
25300 CHAFFOIS

[email protected]

Renseignements téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360