Les comptes de Bramans

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Comptes de la commune 2016

Pour l'année 2016, le résultat d'ensemble est de -187 000 € soit -433 € par habitant et le fond roulement de la commune de Bramans est de 584 000 € soit 1 352 € par habitants pour 432 habitants.

Fonctionnement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des produits de fonctionnement216500
dont : Impôts Locaux-186-431-86,11 %
Autres impôts et taxes491,85 %
Dotation globale de fonctionnement6414829,63 %
Total des charges de fonctionnement8331 928
Charges de fonctionnement (CAF)00
dont : Charges de personnel24857429,77 %
Achats et charges externes31172037,33 %
Charges financières35814,20 %
Contingents7160,84 %
Subventions versées9421811,28 %
Résultat comptable-617-1 428

Investissement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des ressources d'investissement1 2342 856
dont : Emprunts bancaires et dettes assimilées25057920,26 %
Subventions reçues37787330,55 %
FCTVA0
Retour de biens affectés, concédés, ...0
Total des emplois d'investissement8041 861
dont : Dépenses d'équipement6891 59585,70 %
Remboursement d'emprunts et dettes assimilées721678,96 %
Charges à répartir000,00 %
Immobilisations affectées, concédées, ...000,00 %
Besoin ou capacité de financement résiduel de la section d'investissement-430-995

Autofinancement

En milliers d'€€/habitantRatio
Excédent brut de fonctionnement-513-1 188-237,50 %
Capacité d'autofinancement-562-1 301-260,19 %
CAF nette du remboursement en capital des emprunts-634-1 468-293,52 %

Endettement

En milliers d'€€/habitantRatio
Encours total de la dette au 31 décembre 20161 7804 120824,07 %
Encours des dettes bancaires et assimilées1 7734 104820,83 %
Encours des dettes bancaires net de l'aide du fonds de soutien pour la sortie des emprunts toxiques000,00 %
Annuité de la dette10624549,07 %

Eléments de fiscalité directe locale

TaxeBases nettes imposéesProduits des impôts locaux
En milliers d'€€/habitantEn milliers d'€€/habitant
Taxe d'habitation (y compris THLV)7391 71174171
Taxe foncière sur les propriétés bâties1 3413 104214495
Taxe foncière sur les propriétés non bâties9211228
Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties1200
Cotisation foncière des entreprises1 1992 775318736

Produits des impôts de répartition

En milliers d'€€/habitant
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises50116
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau136315
Taxe sur les surfaces commerciales00

Chiffres publiés par le Ministère de l'Action et des Comptes publics.

Les comptes sur les autres communes

La page des comptes de la commune de Bramans

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Mairie de Bramans
5 rue de Loutraz BRAMANS
73500 VALCENIS

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Renseignements téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360