Les comptes de Brainans

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Comptes de la commune 2017

Pour l'année 2017, le résultat d'ensemble est de -20 000 € soit -120 € par habitant et le fond roulement de la commune de Brainans est de 1 000 € soit 6 € par habitants pour 167 habitants.

Fonctionnement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des produits de fonctionnement117701
Produits de fonctionnement (CAF)117701
dont : Impôts Locaux4728140,17 %
Autres impôts et taxes8486,84 %
Dotation globale de fonctionnement2213218,80 %
Total des charges de fonctionnement93557
Charges de fonctionnement (CAF)87521
dont : Charges de personnel148415,05 %
Achats et charges externes3521037,63 %
Charges financières5305,38 %
Contingents1710218,28 %
Subventions versées2122,15 %
Résultat comptable24144

Investissement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des ressources d'investissement24144
dont : Emprunts bancaires et dettes assimilées0
Subventions reçues116645,83 %
FCTVA2128,33 %
Retour de biens affectés, concédés, ...0
Total des emplois d'investissement68407
dont : Dépenses d'équipement5834785,29 %
Remboursement d'emprunts et dettes assimilées106014,71 %
Charges à répartir000,00 %
Immobilisations affectées, concédées, ...000,00 %
Besoin ou capacité de financement résiduel de la section d'investissement44263

Autofinancement

En milliers d'€€/habitantRatio
Excédent brut de fonctionnement2917424,79 %
Capacité d'autofinancement3018025,64 %
CAF nette du remboursement en capital des emprunts2012017,09 %

Endettement

En milliers d'€€/habitantRatio
Encours total de la dette au 31 décembre 2017141844120,51 %
Encours des dettes bancaires et assimilées140838119,66 %
Encours des dettes bancaires net de l'aide du fonds de soutien pour la sortie des emprunts toxiques140838119,66 %
Annuité de la dette148411,97 %

Eléments de fiscalité directe locale

TaxeBases nettes imposéesProduits des impôts locaux
En milliers d'€€/habitantEn milliers d'€€/habitant
Taxe d'habitation (y compris THLV)1811 0841696
Taxe foncière sur les propriétés bâties12373721126
Taxe foncière sur les propriétés non bâties28168954
Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties0000
Cotisation foncière des entreprises0000

Produits des impôts de répartition

En milliers d'€€/habitant
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises00
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau00
Taxe sur les surfaces commerciales00

Chiffres publiés par le Ministère de l'Action et des Comptes publics.

Les comptes sur les autres communes

La page des comptes de la commune de Brainans

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Mairie de Brainans
2 Rue des Écoles
39800 BRAINANS

[email protected]

Renseignements téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360