Les comptes de Botans

  1. Bourgogne-Franche-Comté
  2. /
  3. Territoire de Belfort
  4. /
  5. CA Grand Belfort
  6. /
  7. Botans
  8. /
  9. Comptes de la commune

Comptes de la commune 2017

Pour l'année 2017, le résultat d'ensemble est de 81 000 € soit 285 € par habitant et le fond roulement de la commune de Botans est de 207 000 € soit 729 € par habitants pour 284 habitants.

Fonctionnement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des produits de fonctionnement176620
Produits de fonctionnement (CAF)168592
dont : Impôts Locaux5318730,11 %
Autres impôts et taxes8284,55 %
Dotation globale de fonctionnement9325,11 %
Total des charges de fonctionnement143504
Charges de fonctionnement (CAF)127447
dont : Charges de personnel4114428,67 %
Achats et charges externes3412023,78 %
Charges financières000,00 %
Contingents3612725,17 %
Subventions versées000,00 %
Résultat comptable33116

Investissement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des ressources d'investissement86303
dont : Emprunts bancaires et dettes assimilées0
Subventions reçues4716554,65 %
FCTVA217424,42 %
Retour de biens affectés, concédés, ...0
Total des emplois d'investissement38134
dont : Dépenses d'équipement269268,42 %
Remboursement d'emprunts et dettes assimilées113928,95 %
Charges à répartir000,00 %
Immobilisations affectées, concédées, ...000,00 %
Besoin ou capacité de financement résiduel de la section d'investissement-48-169

Autofinancement

En milliers d'€€/habitantRatio
Excédent brut de fonctionnement4214823,86 %
Capacité d'autofinancement4214823,86 %
CAF nette du remboursement en capital des emprunts3010617,05 %

Endettement

En milliers d'€€/habitantRatio
Encours total de la dette au 31 décembre 2017000,00 %
Encours des dettes bancaires et assimilées000,00 %
Encours des dettes bancaires net de l'aide du fonds de soutien pour la sortie des emprunts toxiques000,00 %
Annuité de la dette12426,82 %

Eléments de fiscalité directe locale

TaxeBases nettes imposéesProduits des impôts locaux
En milliers d'€€/habitantEn milliers d'€€/habitant
Taxe d'habitation (y compris THLV)2478701967
Taxe foncière sur les propriétés bâties4661 64130106
Taxe foncière sur les propriétés non bâties51827
Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties0000
Cotisation foncière des entreprises0000

Produits des impôts de répartition

En milliers d'€€/habitant
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises00
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau00
Taxe sur les surfaces commerciales00

Chiffres publiés par le Ministère de l'Action et des Comptes publics.

Les comptes sur les autres communes

La page des comptes de la commune de Botans

La présente page des comptes de la commune de Botans sur l'Annuaire des mairies a été modifiée pour la dernière fois le jeudi 14 décembre 2023 à 20:04.
Si vous désirez faire un lien vers cette page, merci de copier/coller le code présent ci-dessous :

Mairie de Botans
4 Grande rue
90400 BOTANS

[email protected]

Renseignements téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360