Les comptes d'Arthel

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Comptes de la commune 2017

Pour l'année 2017, le résultat d'ensemble est de 49 000 € soit 495 € par habitant et le fond roulement de la commune d'Arthel est de 75 000 € soit 758 € par habitants pour 99 habitants.

Fonctionnement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des produits de fonctionnement92929
Produits de fonctionnement (CAF)92929
dont : Impôts Locaux1111111,96 %
Autres impôts et taxes5515,43 %
Dotation globale de fonctionnement2727329,35 %
Total des charges de fonctionnement50505
Charges de fonctionnement (CAF)50505
dont : Charges de personnel99118,00 %
Achats et charges externes2323246,00 %
Charges financières000,00 %
Contingents77114,00 %
Subventions versées000,00 %
Résultat comptable42424

Investissement

OpérationsEn milliers d'€€/habitantRatio
Total des ressources d'investissement57576
dont : Emprunts bancaires et dettes assimilées1515226,32 %
Subventions reçues4040470,18 %
FCTVA2203,51 %
Retour de biens affectés, concédés, ...0
Total des emplois d'investissement50505
dont : Dépenses d'équipement4747594,00 %
Remboursement d'emprunts et dettes assimilées4408,00 %
Charges à répartir000,00 %
Immobilisations affectées, concédées, ...000,00 %
Besoin ou capacité de financement résiduel de la section d'investissement-7-71

Autofinancement

En milliers d'€€/habitantRatio
Excédent brut de fonctionnement4242445,65 %
Capacité d'autofinancement4242445,65 %
CAF nette du remboursement en capital des emprunts3838441,30 %

Endettement

En milliers d'€€/habitantRatio
Encours total de la dette au 31 décembre 20171515216,30 %
Encours des dettes bancaires et assimilées1515216,30 %
Encours des dettes bancaires net de l'aide du fonds de soutien pour la sortie des emprunts toxiques1515216,30 %
Annuité de la dette4404,35 %

Eléments de fiscalité directe locale

TaxeBases nettes imposéesProduits des impôts locaux
En milliers d'€€/habitantEn milliers d'€€/habitant
Taxe d'habitation (y compris THLV)1301 31314141
Taxe foncière sur les propriétés bâties80808330
Taxe foncière sur les propriétés non bâties27273330
Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties0000
Cotisation foncière des entreprises22000

Produits des impôts de répartition

En milliers d'€€/habitant
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises00
Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau00
Taxe sur les surfaces commerciales00

Chiffres publiés par le Ministère de l'Action et des Comptes publics.

Les comptes sur les autres communes

La page des comptes de la commune d'Arthel

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Mairie d'Arthel
Le Bourg
58700 ARTHEL

[email protected]

Renseignements téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360