Communauté de communes Petite Montagne

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Attention, la CC Petite Montagne a disparu le 31 décembre 2019 et a été remplacé par Terre d'Émeraude Communauté.
La Communauté de communes Petite Montagne était une Communauté de Communes située dans le département du Jura.
Cette intercommunalité regroupait 23 communes était en fonction depuis le 1 janvier 2008.
Monsieur Jean Louis DELORME présidait la Communauté de communes Petite Montagne qui siégeait sur la commune d'Arinthod et comptait 32 différentes compétences listées ci-dessous..

Informations sur l'intercommunalité

Coordonnées de la Communauté de Communes

Adresse postale de la Communauté de Communes :
Maison des services de la Petite-Montagne 15 rue des Tilleuls
39240 Arinthod

Horaires d'ouverture de la Communauté de Communes :
Du Lundi au Vendredi: 08:30 à 12:00 - 13:30 à 17:30

 

Vous pouvez téléphoner à la Communauté de Communes aux horaires d'ouverture indiqués ci-dessus

Renseignements téléphoniques :
Numéro de Renseignements

Téléphone : 03 84 48 04 78
International: +33 3 84 48 04 78

Fax : 03 84 48 04 78
International: +33 3 84 48 04 78

Informations sur l'intercommunalité

La Communauté de communes Petite Montagne regroupait 23 communes (voir la liste des communes).

Type d'EPCICommunauté de Communes
Numéro SIREN200 012 060
Date de l'arrêté préfectoral instaurant la création du groupement20 décembre 2007
Date de création effective du groupement1 janvier 2008
Commune siègeArinthod
Répartition des sièges des déléguésLe nombre de siège dépend de la population des membres.
Redevance perçue par le groupementRedevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM).
assainissement

Compétences de la Communauté de Communes

Action de développement économique (soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières…)Action sociale
Activités culturelles ou socioculturellesActivités péri-scolaires
Assainissement collectifAssainissement non collectif
AutresAutres actions environnementales
Autres énergiesCIAS
Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés Constitution de réserves foncières
Construction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socio-culturels, socio-éducatifsConstruction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements sportifs
Création et réalisation de zone d’aménagement concertée (ZAC)Création, aménagement, entretien de la voirie
Création, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristiqueCréation, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités portuaire ou aéroportuaire
Établissements scolairesGestion d'un centre de secours
Infrastructure de télécommunication (téléphonie mobile...)Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
Plans locaux d’urbanismePréfiguration et fonctionnement des Pays
Prise en considération d’un programme d’aménagement d’ensemble et détermination des secteurs d’aménagement au sens du code de l’urbanismeRéalisation d'aire d'accueil ou de terrains de passage des gens du voyage
SCoT du Pays LédonienSchéma de secteur
Service extérieur de Pompes funèbresSoutien aux actions de MDE
TourismeTraitement des déchets des ménages et déchets assimilés

Les Communes

Les 23 communes de la Communauté de Communes

CommunePopulationSuperficieDensité
Arinthod1 09427.0240
Andelot-Morval9310.549
Aromas65825.8026
Broissia622.9721
Cernon23716.4514
Charnod395.178
Condes1142.0556
Cornod21613.9915
Dramelay296.534
Genod723.1423
Gigny27616.0417
La Boissière705.3613
Marigna-sur-Valouse1118.3513
Monnetay152.466
Montfleur1667.8821
Montlainsia24121.5011
Montrevel846.3913
Saint-Hymetière-sur-Valouse44018.3024
Thoirette-Coisia85515.5055
Val Suran78737.4921
Valzin en Petite Montagne47626.3818
Vescles18720.279
Vosbles-Valfin18421.349
Total6 506 habitants320.92 km²20 habitants/km²

Carte et localisation de la Communauté de Communes

Localisation de toutes les communes qui composent la Communauté de communes Petite Montagne.

La page de l'intercommunalité

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Communauté de communes Petite Montagne
Maison des services de la Petite-Montagne
15 rue des Tilleuls
39240 Arinthod

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