Communauté de communes du Bassin de Joinville en Champagne
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Attention, la CC du Bassin de Joinville en Champagne a disparu le 1 janvier 2014 et a été remplacé par Communauté de communes du Bassin de Joinville en Champagne.
La Communauté de communes du Bassin de Joinville en Champagne était une Communauté de Communes située dans le département de la Haute-Marne.
Cette intercommunalité regroupait 59 communes était en fonction depuis le 1 janvier 2015.
Monsieur Simone MARTIN présidait la Communauté de communes du Bassin de Joinville en Champagne qui siégeait sur la commune de Joinville et comptait 14 différentes compétences listées ci-dessous..
Informations sur l'intercommunalité
Coordonnées de la Communauté de Communes
Bassin de Joinville en Champagne
Adresse postale de la Communauté de Communes :
31 rue Aristide Briand
52300 JOINVILLE
Renseignements téléphoniques :
Téléphone : 03 25 05 94 69
International: +33 3 25 05 94 69
Informations sur l'intercommunalité
La Communauté de communes du Bassin de Joinville en Champagne regroupait 59 communes (voir la liste des communes).
| Type d'EPCI | Communauté de Communes |
|---|---|
| Numéro SIREN | 245 200 365 |
| Date de création du groupement | 1 janvier 2015 |
| Commune siège | Joinville |
| Répartition des sièges des délégués | Le nombre de siège dépend de la population des membres. |
| Redevance perçue par le groupement | Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM). |
| Dotation du groupement | Dotation Globale de Fonctionnement bonifiée. |
Compétences de la Communauté de Communes
| Action de développement économique (soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières…) | Activités péri-scolaires |
| Assainissement non collectif | Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés |
| Constitution de réserves foncières | Création et réalisation de zone d’aménagement concertée (ZAC) |
| Création, aménagement, entretien de la voirie | Création, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique |
| Établissements scolaires | Études et programmation |
| Schéma de cohérence territoriale (SCOT) | Tourisme |
| Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés | Transports scolaires |
Les Communes
Les 59 communes de la Communauté de Communes
Carte et localisation de la Communauté de Communes
Localisation de toutes les communes qui composent la Communauté de communes du Bassin de Joinville en Champagne.
La page de l'intercommunalité
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