Communauté de communes le Pays de Royans

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Attention, la CC le Pays de Royans a disparu le 1 janvier 2017 et a été remplacé par Communauté de communes du Royans-Vercors.
La Communauté de communes le Pays de Royans était une Communauté de Communes située dans le département de la Drôme.
Cette intercommunalité regroupait 13 communes était en fonction depuis le 11 juillet 1997.
Monsieur Yves JOUFFREY présidait la Communauté de communes le Pays de Royans qui siégeait sur la commune de Saint-Jean-en-Royans et comptait 21 différentes compétences listées ci-dessous..

Informations sur l'intercommunalité

Coordonnées de la Communauté de Communes

Adresse postale de la Communauté de Communes :
28 RUE HECTOR ALLEOBERT
26190 SAINT-JEAN-EN-ROYANS

Renseignements téléphoniques :
Numéro de Renseignements

Téléphone : 04 75 47 79 42
International: +33 4 75 47 79 42

Fax : 04 75 47 79 44
International: +33 4 75 47 79 44

Informations sur l'intercommunalité

La Communauté de communes le Pays de Royans regroupait 13 communes (voir la liste des communes).

Type d'EPCICommunauté de Communes
Numéro SIREN242 600 583
Date de création du groupement11 juillet 1997
Commune siègeSaint-Jean-en-Royans
Répartition des sièges des déléguésLe nombre de siège dépend de la population des membres.
Redevance perçue par le groupementRedevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM).
Dotation du groupementDotation Globale de Fonctionnement bonifiée.
Dotation de Solidarité Communautaire.

Compétences de la Communauté de Communes

Action de développement économique (soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières…)Action sociale
Activités culturelles ou socioculturellesActivités péri-scolaires
Assainissement non collectifAutres
Autres actions environnementalesCollecte des déchets des ménages et déchets assimilés
Constitution de réserves foncièresConstruction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socio-culturels, socio-éducatifs
Construction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements sportifsCréation et réalisation de zone d’aménagement concertée (ZAC)
Création, aménagement, entretien de la voirieCréation, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
Études et programmationOpération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
Programme local de l’habitatSchéma de cohérence territoriale (SCOT)
Schéma de secteurTourisme
Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés 

Les Communes

Les 13 communes de la Communauté de Communes

CommunePopulationSuperficieDensité
Saint-Jean-en-Royans2 80927.86101
Bouvante21288.882
Échevis5611.115
La Motte-Fanjas1934.7840
Le Chaffal4111.584
Léoncel5143.011
Oriol-en-Royans52316.0133
Rochechinard1259.7813
Saint-Laurent-en-Royans1 41927.3952
Saint-Martin-le-Colonel2043.1864
Saint-Nazaire-en-Royans8143.54230
Saint-Thomas-en-Royans6085.15118
Sainte-Eulalie-en-Royans5476.1489
Total7 602 habitants258.41 km²29 habitants/km²

Carte et localisation de la Communauté de Communes

Localisation de toutes les communes qui composent la Communauté de communes le Pays de Royans.

La page de l'intercommunalité

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Communauté de communes le Pays de Royans
28 RUE HECTOR ALLEOBERT
26190 SAINT-JEAN-EN-ROYANS

[email protected]

Renseignements téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360