Communauté de communes Jura Nord

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La Communauté de communes Jura Nord est une Communauté de Communes située dans le département du Jura.
Cette intercommunalité regroupe 32 communes est en fonction depuis le 30 décembre 1994. La Communauté de Communes représente une population de 11 678 habitants répartie sur une superficie de 264,1 km² soit une densité de 44,2 habitants par km².
Monsieur GEROME FASSENET préside la Communauté de communes Jura Nord qui siège sur la commune de Dampierre et compte 28 différentes compétences listées ci-dessous..

Informations sur l'intercommunalité

Coordonnées de la Communauté de Communes

Adresse postale de la Communauté de Communes :
1 rue du Tissage
39700 Dampierre

Horaires d'ouverture de la Communauté de Communes :
Du Lundi au Vendredi: 08:30 à 12:00 - 13:30 à 16:30

 

Vous pouvez téléphoner à la Communauté de Communes aux horaires d'ouverture indiqués ci-dessus

Renseignements téléphoniques :
Numéro de Renseignements

Téléphone : 03 84 71 12 17
International: +33 3 84 71 12 17

Fax : 03 84 81 35 11
International: +33 3 84 81 35 11

@ Courriel : [email protected]

Site officiel de la Communauté de communes Jura Nord : jura-nord.com

Informations sur l'intercommunalité

La Communauté de communes Jura Nord regroupe 32 communes (voir la liste des communes).

Nombre d'habitant11 678 habitants
Superficie du territoire264,1 km²
Densité de population44,2 habitants/km²
Type d'EPCICommunauté de Communes
Numéro SIREN243 900 560
Date de création du groupement30 décembre 1994
Commune siègeDampierre
Répartition des sièges des déléguésLe nombre de siège dépend de la population des membres.
Redevance perçue par le groupementRedevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM).

Compétences de la Communauté de Communes

Action de développement économique (soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières…)Action sociale
Activités culturelles ou socioculturellesActivités péri-scolaires
Activités sportivesAmélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire
Assainissement non collectifAutres
Autres énergiesCollecte des déchets des ménages et déchets assimilés
Constitution de réserves foncièresConstruction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements sportifs
Création et réalisation de zone d’aménagement concertée (ZAC)Création, aménagement, entretien de la voirie
Création, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristiqueCréation, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités portuaire ou aéroportuaire
Droit de préemption urbain (DPU) pour la mise en œuvre de la politique communautaire d'équilibre social de l'habitatÉtablissements scolaires
Gestion d'un centre de secoursGestion de personnel (policiers-municipaux et garde-champêtre...)
NTIC (Internet, câble…)Plans locaux d’urbanisme
Préfiguration et fonctionnement des PaysPrise en considération d’un programme d’aménagement d’ensemble et détermination des secteurs d’aménagement au sens du code de l’urbanisme
Schéma de cohérence territoriale (SCOT)Schéma de secteur
TourismeTraitement des déchets des ménages et déchets assimilés

Les élus du conseil communautaire

Liste des élus communautaires qui composent le conseil communautaire de la Communauté de communes Jura Nord à partir de 2020.
Le président de la Communauté de communes Jura Nord est Monsieur GEROME FASSENET.

M. Bernard CORDIER
Adjoint de Brans
M. Gérard MAITROT
Adjoint de Brans
M. Michaël PERES
Maire de Brans
M. Jean-Noël ARNOULD
Maire de Courtefontaine
M. Antony BOURCET
Maire de Dammartin-Marpain
M. Laurent CHENU
Maire d'Étrepigney
M. Frédéric SIGNORI
Adjoint d'Étrepigney
M. François GRESET
Maire d'Évans
M. Hubert BACOT
Maire de Fraisans
M. Sébastien HENGY
Adjoint de Fraisans
M. Dominique JOLY
Fraisans
Mme Marie-Anne LONGY
Adjoint de Fraisans
Mme Sophie NIALON
Fraisans
M. Philippe GIMBERT
Maire de la Barre
M. Gérôme FASSENET
Maire de Louvatange
M. Luc BEJEAN
Maire de Monteplain
M. Eric PERTUS
Maire de Montmirey-la-Ville
M. Martin DAUNE
Maire de Montmirey-le-Château
M. Éric DRUOT
Maire de Mutigney
M. Jean-Claude THABARD
Maire d'Offlanges
M. Régis CHOPIN
Maire d'Orchamps
M. Olivier DEMANDRE
Adjoint d'Orchamps
M. Nicolas JOLY
Adjoint d'Orchamps
Mme Lucette NAEGELLEN
Orchamps
Mme Barbara PANOUILLOT
Orchamps
M. Cédric IVANES
Maire d'Ougney
M. Michel GANET
Maire de Pagney
Mme Agnès PASDELOUP
Adjoint de Pagney
Mme Séverine DEVILLE
Maire de Ranchot
M. Gérard ROBERT
Adjoint de Ranchot
Mme Aurélie CHANCENOTTE
Maire de Romain
M. Yves COINCENOT
Adjoint de Salans
M. Philippe SMAGGHE
Maire de Salans
M. Gilbert LAVRY
Maire de Saligney
M. Claude TERON
Maire de Serre-les-Moulières
M. Ludovic DUVERNOIS
Maire de Taxenne
M. Alain GOMOT
Maire de Vitreux
M. Anthony FALCONNET
Dampierre
M. Alain GOUNAND
Adjoint de Dampierre
Mme Nathalie HONORIO
Dampierre
Mme Stéphanie PICOT
Dampierre
Mme Laure VALENTIN
Maire de Dampierre

Les Communes

Les 32 communes de la Communauté de Communes

CommunePopulationSuperficieDensité
Dampierre1 2939.48136
Brans2068.7723
Courtefontaine25413.6419
Dammartin-Marpain34511.3230
Étrepigney42715.6027
Évans6579.8767
Fraisans1 19216.9071
Gendrey42513.9031
La Barre2393.3172
La Bretenière2201.63135
Louvatange943.3128
Monteplain1321.6879
Montmirey-la-Ville1713.9344
Montmirey-le-Château1958.0224
Mutigney1738.0022
Offlanges1948.7322
Orchamps1 1349.92114
Ougney3957.0856
Our14413.8610
Pagney3195.9953
Plumont10512.109
Ranchot5046.9173
Rans5326.1487
Romain2106.0735
Rouffange1132.8739
Salans6026.8888
Saligney1947.9824
Sermange2367.0733
Serre-les-Moulières1895.6733
Taxenne1183.8431
Thervay38415.7524
Vitreux2827.8536
Total11 678 habitants264.07 km²44 habitants/km²

Carte et localisation de la Communauté de Communes

Localisation de toutes les communes qui composent la Communauté de communes Jura Nord.

La page de l'intercommunalité

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Communauté de communes Jura Nord
1 rue du Tissage
39700 Dampierre

[email protected]

Renseignements téléphoniques :Numéro de Renseignements
0891150360