Communauté de communes du Val de Morteau

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La Communauté de communes du Val de Morteau est une Communauté de Communes située dans le département du Doubs.
Cette intercommunalité regroupe 8 communes est en fonction depuis le 29 novembre 2000. La Communauté de Communes représente une population de 20 894 habitants répartie sur une superficie de 161,7 km² soit une densité de 129,2 habitants par km².
Monsieur Cédric BOLE préside la Communauté de communes du Val de Morteau qui siège sur la commune de Morteau et compte 34 différentes compétences listées ci-dessous..

Informations sur l'intercommunalité

Coordonnées de la Communauté de Communes

Adresse postale de la Communauté de Communes :
Mairie BP 53095
25503 Morteau Cedex

Horaires d'ouverture de la Communauté de Communes :
Du Lundi au Vendredi: 08:00 à 12:00 - 14:00 à 18:00

 

Vous pouvez téléphoner à la Communauté de Communes aux horaires d'ouverture indiqués ci-dessus

Renseignements téléphoniques :
Numéro de Renseignements

Téléphone : 03 81 68 56 56
International: +33 3 81 68 56 56

Fax : 03 81 68 56 56
International: +33 3 81 68 56 56

@ Courriel : [email protected]

Site officiel de la Communauté de communes du Val de Morteau : cc-valdemorteau.fr

Informations sur l'intercommunalité

La Communauté de communes du Val de Morteau regroupe 8 communes (voir la liste des communes).

Nombre d'habitant20 894 habitants
Superficie du territoire161,7 km²
Densité de population129,2 habitants/km²
Type d'EPCICommunauté de Communes
Numéro SIREN242 504 116
Date de création du groupement29 novembre 2000
Commune siègeMorteau
Répartition des sièges des déléguésLe nombre de siège dépend de la population des membres.
Taxe perçue par le groupementTaxe d'enlèvement des ordures ménagères (REOM).

Compétences de la Communauté de Communes

Action de développement économique (soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières…)Action en faveur du logement des personnes défavorisées par des opérations d’intérêt communautaire
Action socialeActivités culturelles ou socioculturelles
Activités sportivesAssainissement collectif
Assainissement non collectifAutres
Autres actions environnementalesAutres énergies
Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés Conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance
Constitution de réserves foncièresConstruction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements sportifs
Création et réalisation de zone d’aménagement concertée (ZAC)Création, aménagement, entretien de la voirie
Création, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristiqueCréation, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités portuaire ou aéroportuaire
Délégations des aides à la pierre (article 61 - Loi LRL)Délivrance des autorisations d'occupation du sol (Permis de construire...)
Établissements scolairesÉtudes et programmation
Gestion d'un centre de secoursNTIC (Internet, câble…)
Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)Organisation des transports non urbains
Organisation des transports urbainsPolitique du logement social
Programme local de l’habitatRéalisation d'aire d'accueil ou de terrains de passage des gens du voyage
Schéma de cohérence territoriale (SCOT)Schéma de secteur
TourismeTraitement des déchets des ménages et déchets assimilés

Les élus du conseil communautaire

Liste des élus communautaires qui composent le conseil communautaire de la Communauté de communes du Val de Morteau à partir de 2020.
Le président de la Communauté de communes du Val de Morteau est Monsieur Cédric BOLE.

M. Jean-Pierre FRIGO
Maire de Grand'Combe-Châteleu
Mme Christelle VUILLEMIN
Adjoint de Grand'Combe-Châteleu
M. Christophe JACOULOT
Les Fins
M. James MICHEL
Adjoint des Fins
Mme Brigitte PIQUEREZ
Adjoint des Fins
Mme Elisabeth REDOUTEY
Maire des Fins
M. Bruno TODESCHINI
Les Fins
M. Kevin FADIN
Adjoint de Montlebon
Mme Catherine ROGNON
Maire de Montlebon
Mme Marie-Pierre ROUGNON-GLASSON
Adjoint de Montlebon
Mme Laure BOITEUX
Morteau
M. Cédric BOLE
Maire de Morteau
Mme Jacqueline CUENOT-STALDER
Morteau
M. Thierry FINCK
Adjoint de Morteau
M. David HUOT-MARCHAND
Adjoint de Morteau
M. Bruno LEHMANN
Morteau
M. Jacques RASPAOLO
Morteau
Mme Laëtitia RENAUD
Adjoint de Morteau
Mme Claire REYMOND-BALANCHE
Adjoint de Morteau
Mme Karine ROMAND
Adjoint de Morteau
M. Pierre VAUFREY
Adjoint de Morteau
M. Thierry BERNARDIN
Adjoint de Villers-le-Lac
Mme Dominique MOLLIER
Maire de Villers-le-Lac
M. Ludovic PEREZ
Villers-le-Lac
M. Pascal ROUGNON
Adjoint de Villers-le-Lac
M. Romain VERMOT
Villers-le-Lac
Mme Sandra VETTER
Adjoint de Villers-le-Lac
Mme Céline VUILLEMIN
Adjoint de Villers-le-Lac
  

Les Communes

Les 8 communes de la Communauté de Communes

CommunePopulationSuperficieDensité
Morteau6 85314.11486
Grand'Combe-Châteleu1 48421.4669
Le Bélieu50010.7247
Les Combes75017.5843
Les Fins3 20225.39126
Les Gras78814.9953
Montlebon2 12927.2778
Villers-le-Lac5 18830.17172
Total20 894 habitants161.69 km²129 habitants/km²

Carte et localisation de la Communauté de Communes

Localisation de toutes les communes qui composent la Communauté de communes du Val de Morteau.

La page de l'intercommunalité

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Communauté de communes du Val de Morteau
Mairie
BP 53095
25503 Morteau Cedex

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