Communauté de communes du Cœur de Pévèle
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Attention, la CC du Cœur de Pévèle a disparu le 1 janvier 2014 et a été remplacé par Communauté de communes Pévèle Carembault.
La Communauté de communes du Cœur de Pévèle était une Communauté de Communes située dans le département du Nord.
Cette intercommunalité regroupait 2 communes était en fonction depuis le 30 juillet 2001.
Monsieur Dominique BAILLY présidait la Communauté de communes du Cœur de Pévèle qui siégeait sur la commune d'Orchies et comptait 24 différentes compétences listées ci-dessous..
Informations sur l'intercommunalité
Coordonnées de la Communauté de Communes
Cœur de Pévèle
Adresse postale de la Communauté de Communes :
BP 87
59310 ORCHIES
Renseignements téléphoniques :
Téléphone : 03 20 34 38 05
International: +33 3 20 34 38 05
Fax : 03 20 30 34 79
International: +33 3 20 30 34 79
Informations sur l'intercommunalité
La Communauté de communes du Cœur de Pévèle regroupait 2 communes (voir la liste des communes).
| Type d'EPCI | Communauté de Communes |
|---|---|
| Numéro SIREN | 245 901 194 |
| Date de l'arrêté préfectoral instaurant la création du groupement | 30 novembre 2001 |
| Date de création effective du groupement | 30 juillet 2001 |
| Commune siège | Orchies |
| Répartition des sièges des délégués | Même nombre de sièges pour chaque membre. |
| Taxe perçue par le groupement | Taxe d'enlèvement des ordures ménagères (REOM). |
| Dotation du groupement | Dotation Globale de Fonctionnement bonifiée. Dotation de Solidarité Communautaire. |
Compétences de la Communauté de Communes
| Action de développement économique (soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières…) | Action en faveur du logement des personnes défavorisées par des opérations d’intérêt communautaire |
| Action sociale | Activités culturelles ou socioculturelles |
| Activités sportives | Amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire |
| Autres actions environnementales | Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés |
| Construction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socio-culturels, socio-éducatifs | Construction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements sportifs |
| Création et réalisation de zone d’aménagement concertée (ZAC) | Création, aménagement, entretien de la voirie |
| Création, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique | Dispositifs contractuels de développement urbain, de développement local et d’insertion économique et sociale |
| Electricité, Gaz | Hydraulique |
| NTIC (Internet, câble…) | Parcs de stationnement |
| Politique du logement social | Prise en considération d’un programme d’aménagement d’ensemble et détermination des secteurs d’aménagement au sens du code de l’urbanisme |
| Programme local de l’habitat | SCoT du Grand Douaisis |
| Schéma de secteur | Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés |
Les Communes
Les 2 communes de la Communauté de Communes
| Commune | Population | Superficie | Densité |
|---|---|---|---|
| Orchies | 8 633 | 10.92 | 791 |
| Beuvry-la-Forêt | 2 796 | 12.52 | 223 |
| Total | 11 429 habitants | 23.44 km² | 488 habitants/km² |
Carte et localisation de la Communauté de Communes
Localisation de toutes les communes qui composent la Communauté de communes du Cœur de Pévèle.
La page de l'intercommunalité
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