Communauté de communes des Vosges du Sud

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La Communauté de communes des Vosges du Sud est une Communauté de Communes située dans le département du Territoire de Belfort.
Cette intercommunalité regroupe 22 communes est en fonction depuis le 1 janvier 2017. La Communauté de Communes représente une population de 15 145 habitants répartie sur une superficie de 175,1 km² soit une densité de 86,5 habitants par km².
Monsieur Jean-Luc ANDERHUEBER préside la Communauté de communes des Vosges du Sud qui siège sur la commune de Giromagny et compte 29 différentes compétences listées ci-dessous..

Informations sur l'intercommunalité

Coordonnées de la Communauté de Communes

Adresse postale de la Communauté de Communes :
Allée de la Grande-Prairie BP 23 Communauté de communes des Vosges du Sud 26 bis Grande Rue - 90170 Étueffont
90200 Giromagny

Horaires d'ouverture de la Communauté de Communes :
Du Lundi au Vendredi: 08:30 à 12:00

 

Vous pouvez téléphoner à la Communauté de Communes aux horaires d'ouverture indiqués ci-dessus

Renseignements téléphoniques :
Numéro de Renseignements

Téléphone : 03 84 27 15 98
International: +33 3 84 27 15 98

@ Courriel : [email protected]

Site officiel de la Communauté de communes des Vosges du Sud : ccvosgesdusud.fr

Informations sur l'intercommunalité

La Communauté de communes des Vosges du Sud regroupe 22 communes (voir la liste des communes).

Nombre d'habitant15 145 habitants
Superficie du territoire175,1 km²
Densité de population86,5 habitants/km²
Type d'EPCICommunauté de Communes
Numéro SIREN200 069 060
Date de l'arrêté préfectoral instaurant la création du groupement2 décembre 2016
Date de création effective du groupement1 janvier 2017
Commune siègeGiromagny
Répartition des sièges des déléguésReprésentation proportionnelle à la plus forte moyenne.
Mode de financement de la CommunautéFiscalité professionnelle unique
Taxe perçue par le groupementTaxe d'enlèvement des ordures ménagères (REOM).
Dotation du groupementDotation Globale de Fonctionnement bonifiée.

Compétences de la Communauté de Communes

Action de développement économique (soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières…)Action sociale
Activités culturelles ou socioculturellesActivités péri-scolaires
Assainissement collectifAssainissement non collectif
AutresAutres actions environnementales
Autres énergiesCIAS
Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés Construction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socio-culturels, socio-éducatifs
Construction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements sportifsCréation et réalisation de zone d’aménagement concertée (ZAC)
Création, aménagement, entretien de la voirieCréation, aménagement, entretien et gestion de zone d’activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
Établissements scolairesÉtudes et programmation
NTIC (Internet, câble…)Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
Plans locaux d’urbanismePolitique du logement social
Prise en considération d’un programme d’aménagement d’ensemble et détermination des secteurs d’aménagement au sens du code de l’urbanismeProgramme local de l’habitat
SCoT Territoire de BelfortSchéma de secteur
TourismeTraitement des déchets des ménages et déchets assimilés
Transports scolaires 

Les Communes

Les 22 communes de la Communauté de Communes

CommunePopulationSuperficieDensité
Giromagny2 9295.65518
Anjoutey5897.6977
Auxelles-Bas4539.4148
Auxelles-Haut2866.4844
Bourg-sous-Châtelet1230.84146
Chaux1 1649.26126
Étueffont1 43012.53114
Felon2394.1158
Grosmagny5219.4655
Lachapelle-sous-Chaux74611.1667
Lachapelle-sous-Rougemont5804.89119
Lamadeleine-Val-des-Anges436.527
Lepuix1 15629.6939
Leval2426.0040
Petitefontaine1893.1360
Petitmagny3142.20143
Riervescemont958.5211
Romagny-sous-Rougemont2212.4789
Rougegoutte9668.07120
Rougemont-le-Château1 49716.6490
Saint-Germain-le-Châtelet6433.36191
Vescemont7197.05102
Total15 145 habitants175.13 km²86 habitants/km²

Carte et localisation de la Communauté de Communes

Localisation de toutes les communes qui composent la Communauté de communes des Vosges du Sud.

La page de l'intercommunalité

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Communauté de communes des Vosges du Sud
Allée de la Grande-Prairie
BP 23
Communauté de communes des Vosges du Sud
26 bis Grande Rue - 90170 Étueffont
90200 Giromagny

[email protected]