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Cadastre, PLU et plan cadastral d'Oyonnax

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» Cadastre, PLU et plan cadastral

Vous avez besoin d'une feuille cadastrale d'Oyonnax (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU d'Oyonnax ? Ou encore obtenir des informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier ?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du PLU recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle :

Le cadastre d'Oyonnax

Le cadastre ou plan cadastral de la commune d'Oyonnax est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire d'Oyonnax.
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune d'Oyonnax est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU d'Oyonnax, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune d'Oyonnax dépendant du SCoT Pays du Haut-Bugey.

Les Feuilles du Cadastre d'Oyonnax

Voici la liste des 68 feuilles cadastrales disponible pour la commune d'Oyonnax qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastral pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 AB 01000 AC 01000 AD 01000 AE 01000 AH 01
000 AI 01000 AK 01000 AL 01000 AM 01000 AN 01
000 AO 01000 AP 01000 AR 01000 AS 01000 AT 01
000 AV 01000 AW 01000 AX 01000 AY 01000 B 01
000 B 02000 B 03000 B 04000 BC 01000 BD 01
000 C 01000 C 02000 C 03000 C 04000 C 05
000 D 01000 D 02000 E 01000 E 02000 E 04
000 H 01055 A 01055 B 01055 B 03055 ZA 01
055 ZB 01055 ZC 01440 A 02440 A 04440 A 05
440 A 06440 A 07440 B 01440 B 02440 B 03
440 B 04440 C 01440 C 02440 C 03440 C 04
440 C 05440 D 01440 D 02440 D 03440 D 04
440 D 05440 D 06440 D 07440 D 08440 D 09
440 D 10440 ZA 01440 ZB 01  

Le plan cadastral d'Oyonnax

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit d'Oyonnax. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Mairie d'Oyonnax
126 Rue Anatole France, BP 817
01100 OYONNAX