PLU et Cadastre d'Osne-le-Val

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  3. Cadastre Osne-le-Val

Vous avez besoin d'une feuille cadastrale d'Osne-le-Val (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU d'Osne-le-Val (52300) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Cadastre - PLU

Le cadastre d'Osne-le-Val (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire d'Osne-le-Val. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU d'Osne-le-Val et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune d'Osne-le-Val est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU d'Osne-le-Val, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale.

Les Feuilles du Cadastre d'Osne-le-Val

Voici la liste des 30 feuilles cadastrales disponible pour la commune d'Osne-le-Val qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 _T 01000 AB 01000 AC 01000 AD 01000 B 03
000 C 02000 F 04000 YA 01000 YB 01000 YC 01
000 YD 01000 YE 01000 YH 01000 YI 01000 YK 01
000 YL 01000 YM 01000 YN 01000 YO 01000 YP 01
000 YR 01000 YS 01000 YT 01000 YV 01000 YW 01
000 ZE 01000 ZL 01000 ZM 01000 ZN 01000 ZO 01

Consulter le plan cadastral d'Osne-le-Val

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit d'Osne-le-Val. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Mairie d'Osne-le-Val
1 Place du Renouveau
52300 OSNE LE VAL

[email protected]