PLU et Cadastre de Noroy-le-Bourg

  1. Bourgogne-Franche-Comté
  2. /
  3. Haute-Saône
  4. /
  5. CC du Triangle Vert
  6. /
  7. Noroy-le-Bourg
  8. /
  9. Cadastre, PLU et plan cadastral
  1. Demande de cadastre et plu en ligne
  2. /
  3. Cadastre Noroy-le-Bourg

Vous avez besoin d'une feuille cadastrale de Noroy-le-Bourg (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU de Noroy-le-Bourg (70000) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Cadastre - PLU

Le cadastre de Noroy-le-Bourg (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Noroy-le-Bourg. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Noroy-le-Bourg et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune de Noroy-le-Bourg est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU de Noroy-le-Bourg, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune de Noroy-le-Bourg dépendant du SCoT du Pays Vesoul Val de Saône.

Les Feuilles du Cadastre de Noroy-le-Bourg

Voici la liste des 31 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Noroy-le-Bourg qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 _T 01000 A 01000 AB 01000 AC 01000 B 01
000 D 01000 G 01000 G 05000 G 06000 G 07
000 G 08000 G 09000 G 10000 WA 01000 WB 01
000 WC 01000 ZA 01000 ZB 01000 ZC 01000 ZD 01
000 ZE 01000 ZH 01000 ZI 01000 ZK 01000 ZL 01
000 ZM 01000 ZN 01000 ZO 01000 ZP 01000 ZR 01
000 ZS 01    

Consulter le plan cadastral de Noroy-le-Bourg

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit de Noroy-le-Bourg. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Mairie de Noroy-le-Bourg
12 Grande rue
70000 NOROY LE BOURG

[email protected]