PLU et Cadastre d'Esperce

  1. Occitanie
  2. /
  3. Haute-Garonne
  4. /
  5. Communauté de Communes du Bassin Auterivai
  6. /
  7. Esperce
  8. /
  9. Cadastre, PLU et plan cadastral
  1. Demande de cadastre et plu en ligne
  2. /
  3. Cadastre Esperce

Vous avez besoin d'une feuille cadastrale d'Esperce (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU d'Esperce (31190) ? Ou encore obtenir plus d'informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier dans la commune?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du Plan local d'Urbanisme (PLU) recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle.

Cadastre - PLU

Le cadastre d'Esperce (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire d'Esperce. Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU d'Esperce et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU).
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune d'Esperce est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU d'Esperce, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale. La commune d'Esperce dépendant du SCoT du Pays du Sud Toulousain.

Les Feuilles du Cadastre d'Esperce

Voici la liste des 15 feuilles cadastrales disponible pour la commune d'Esperce qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 A 03000 B 03000 D 03000 E 01000 WA 01
000 WB 01000 WC 01000 WD 01000 WH 01000 WI 01
000 WK 01000 WL 01000 WN 01000 WO 01000 WP 01

Consulter le plan cadastral d'Esperce

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit d'Esperce. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Mairie d'Esperce
Le Village
31190 ESPERCE

[email protected]