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Cadastre, PLU et plan cadastral d'Arnay-sous-Vitteaux

Vous avez besoin d'une feuille cadastrale d'Arnay-sous-Vitteaux (plan cadastral) au format numérique officiel, que ce soit pour compléter votre permis de construire ou pour une autre démarche administrative ? Ou vous souhaiter consulter le PLU d'Arnay-sous-Vitteaux ? Ou encore obtenir des informations (propriétaire) sur une parcelle ou un bâtiment en particulier ?
Merci de faire un choix dans la liste ci-dessous pour l'obtention d'un plan Cadastral, du PLU recherché ou pour connaitre le propriétaire d'une parcelle :

Le cadastre d'Arnay-sous-Vitteaux

Le cadastre ou plan cadastral de la commune d'Arnay-sous-Vitteaux est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire d'Arnay-sous-Vitteaux.
Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple).
La commune d'Arnay-sous-Vitteaux est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales.

PLU d'Arnay-sous-Vitteaux, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale.

Les Feuilles du Cadastre d'Arnay-sous-Vitteaux

Voici la liste des 18 feuilles cadastrales disponible pour la commune d'Arnay-sous-Vitteaux qui rassemble les différentes parcelles de la section.
Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastral pour consulter la feuille d'une section de la commune.

000 A 01000 AC 01000 AD 01000 C 02000 E 01
000 ZA 01000 ZB 01000 ZC 01000 ZD 01000 ZE 01
000 ZH 01000 ZI 01000 ZK 01000 ZL 01000 ZM 01
000 ZN 01000 ZO 01000 ZP 01  

Le plan cadastral d'Arnay-sous-Vitteaux

Consultez ci-dessous le cadastre gratuit d'Arnay-sous-Vitteaux. Si vous voulez le commander merci d'utiliser le formulaire ci-dessus.

Mairie d'Arnay-sous-Vitteaux
1 Place du Monument
21350 ARNAY SOUS VITTEAUX