Village de Chazelles

Pour toutes vos démarches administratives à la mairie de Chazelles, que ce soit pour la délivrance d'un acte de naissance, de mariage, de décès ou autres actes d'état civil, mais aussi pour une déclaration de naissance ou une demande en rapport à votre livret de famille, n'hésitez pas à consulter notre section ci-dessous regroupant toutes les démarches en mairie dont vous aurez besoin. Vous y trouverez aussi des informations sur la délivrance d'une carte d'identité ou d'une carte électorale ainsi que tout ce qui touche à l'urbanisme, comme par exemple comment déposer vos permis de construire, d'aménager ou de démolir ou encore vos déclarations de travaux.

• Actes d'état civil

  Acte de naissance

  Acte de mariage

  Acte de décès

  Déclaration de naissance

  Livret de famille

• Identité, Vote et Union

  Carte d'identité

  Passeport

  Carte électorale

  Pacs

  Acte de divorce

• Urbanisme

  Cadastre

  Permis de construire

  Déclaration de travaux

  Permis de démolir

  Permis d'aménager

Pour toutes vos démarches à la sous-préfecture du Jura à Dole, que ça soit concernant la délivrance d'un titre de séjour, d'un permis de conduire, l'obtention d'une carte grise, de la vignette CRIT'Air ou d'un certificat de non gage, vous trouverez l'ensemble des informations ci-dessous :

• Véhicules

  Permis de conduire

  Carte grise

  Certificat de non-gage

  Vignette CRIT'Air

• Étrangers

  Titre de séjour

  Demande d'asile

  Regroupement familial

  Accès à la nationalité française

• Autres démarches

  Acquisition et détention d'armes

  Permis et immatriculation de bateau

  Création, modification d'associations

  Entreprises et démarches professionnelles

Désormais, les accès aux démarches via Internet sont de plus en plus nombreux, ce qui facilite grandement les formalités administratives. Vous pouvez désormais payer ou contester les amendes par radars, demander un extrait de casier judiciaire mais aussi déclarer vos revenus et consulter votre dossier fiscal ou consulter des remboursements de la sécurité sociale ou encore demander une carte européenne d'assurance maladie. Vous trouverez sur la section suivante toutes les informations et les liens afin de réaliser ces démarches.

• Justice et Amendes

  Extrait de casier judiciaire

  Paiement, contestation des amendes par radars

• Impôts

  Déclaration des revenus et dossier fiscal

• Santé

  Consultation des remboursements de Santé

  Carte européenne d'assurance maladie

Social et santé

• CAF Chazelles

  CAF de Saint-Trivier-de-Courtes à 21 km

  CAF de Bourg-en-Bresse à 23.3 km

  CAF de Louhans à 25.9 km

  CAF d'Oyonnax à 29 km

• CPAM Chazelles

  CPAM de Bourg-en-Bresse à 23.5 km

  CPAM de Louhans à 25.9 km

  CPAM d'Oyonnax à 28.9 km

  CPAM de Lons-le-Saunier à 35 km

• Sécurité sociale et retraite

  Urssaf Franche-Comté - Site de Lons-le-Saunier

  MSA Franche-Comté - Lons-le-Saunier

• Centre de vaccination

  Centre de vaccination - CENTRE HOSPITALIER DE BOURG EN BRESSE - Centre de santé publique

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Impôts, justice et sécurité

• Impôts

  Centre des impôts foncier de Bourg-en-Bresse

  Service des impôts de Bourg-en-Bresse

  Impôts des entreprises de Bourg-en-Bresse

  Centre des impôts foncier de Louhans

• Justice

  Conseil de prud'hommes de Lons-le-Saunier

  Tribunal judiciaire de Lons-le-Saunier

  Tribunal pour enfants de Lons-Le-Saunier

  Tribunal de commerce de Lons-le-Saunier

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Entreprenariat

• Chambre de commerce

  CCI du Jura à 34 km

• Chambre de métiers

  CMA de Bourgogne-Franche-Comté à Lons-le-Saunier

• Chambre d'agriculture

  Chambre d'agriculture du Jura à 34 km

Avec une densité de population de 37,6 hab/km², la commune de Chazelles dont la population totale est de 152 habitants (Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2022, recensement de 2019) pour une population municipale de 148, compte une proportion de 48,0 % d'hommes pour 52,0 % de femmes.

Pour pouvoir voter à Chazelles, veuillez demander votre carte électorale, ou carte d'électeur, et ainsi vous aurez la possibilité de voter au bureau de vote de Chazelles.
Lla carte d'électeur n'est pas forcément indispensable pour voter. En effet, en cas d'oubli, de perte ou de vol, il suffit de présenter un justificatif d'identité au bureau de vote pour participer au scrutin. Il faut cependant vérifier au préalable que l'on est bien inscrit sur la liste électorale de sa commune ou de son arrondissement.
Ci-dessous, voici la liste des élections qui se sont déroulées sur la commune :

• Élections Présidentielles

  Présidentielles 2022

  Présidentielles 2012 Abs. 9,71 % +0,96

  Présidentielles 2007 Abs. 8,75 % -1,54

  Présidentielles 2002 Abs. 10,29 %

• Élections Législatives

  Législatives 2022

  Législatives 2012 Abs. 29,13 %

• Élections Européennes

  Européennes 2014 Abs. 35,71 % -21,11

  Européennes 2009 Abs. 56,82 % +9,68

  Européennes 2004 Abs. 47,14 %

• Élections Régionales

  Régionales 2015 Abs. 23,21 %

  Régionales 2010 Abs. 35,79 % +7,22

  Régionales 2004 Abs. 28,57 %

• Élections Départementales

  Départementales 2015 Abs. 33,33 %

• Élections Municipales

  Municipales 2014 Abs. 14,29 % +7,23

  Municipales 2008 Abs. 7,06 %

Tous les comptes publics de la commune de Chazelles sont disponibles: Chiffres clés, frais de fonctionnement, investissement sur la commune, fiscalité, autofinancement, endettement de la commune.

En matière d'immobilier locatif, il a été mis en place la Loi Pinel (anciennement Duflot), elle permet aux investisseurs d'acquérir un bien immobilier locatif avec un taux de défiscalisation qui peut monter jusqu'à 21%.
Chazelles est classée en zone C et n'est donc pas éligible à la loi Pinel.

Les impôts locaux à Chazelles

Due par les propriétaires et les usufruitiers, la taxe foncière qui doit être acquittée annuellement concerne, hors cas d'exonération prévus par la loi, l'ensemble des propriétés bâties et non bâties.

La taxe d'habitation qui est couplée à la redevance audiovisuelle est due par l'occupant du logement au premier janvier, qu'il en soit le propriétaire, le locataire ou l'occupant à titre gratuit.
A noter que les foyers les plus modestes vont progressivement en être exonérés et qu'une nouvelle taxe de même nature est actuellement en cours de préparation.

Si vous pensez pouvoir bénéficier d'une exonération en raison du type particulier de votre propriété ou de vos faibles revenus, vous pouvez contacter votre centre des impôts par téléphone.

Réductions et crédits d'impôt

Afin de soutenir la mise sur le marché de logements locatifs ainsi que la rénovation de l'habitat ancien, plusieurs dispositifs permettant de réduire le montant de l'impôt sur le revenu ont été mis en place par l’État.

Tout investissement immobilier réalisé dans une commune où l'offre locative est considérée insuffisante peut être partiellement déduit de ses impôts, à la condition de respecter quelques règles.
Pour bénéficier du dispositif prévu par la loi Pinel, il est ainsi impératif de s'engager à louer le logement à un montant inférieur au prix du marché, pendant une durée minimale de 6 ans.

• Infos et
  Réservation
  L'embellie

  L'hôtel L'Embellie se trouve dans le village médiéval de Treffort-Cuisiat, dans la région Rhône-Alpes. Il propose des chambres dotées d'une salle de bains privative, d'une télévision par satellite et d'une…

  à Treffort-Cuisiat
• Infos et
  Réservation
  The Originals Boutique, Hôtel Le Pillebois, Bourg-en-Bresse Nord (Inter-Hotel)

  Situé à Montrevel-en-Bresse, au cœur de la Bresse, l’établissement The Originals Boutique, Hôtel Le Pillebois, Bourg-en-Bresse Nord (Inter-Hotel) dispose de chambres et d'une piscine extérieure. Son…

  à Malafretaz
• Infos et
  Réservation
  BAR HOTEL DU CENTRE (BDC)

  Doté d'un bar et d'une connexion Wi-Fi gratuite dans l'ensemble de ses locaux, le BAR HOTEL DU CENTRE (BDC) est situé à Montrevel-en-Bresse. Les chambres comprennent une salle de bains privative. Un…

  à Malafretaz

Locations saisonnières de vacances ou professionnelles.

• Infos et
  Réservation
  Numéro 9

  Situé à Légna, le Numéro 9 bénéficie d’un jardin et d’une terrasse. Cette maison de vacances comprend 5 chambres ainsi qu’une cuisine équipée d’un lave-vaisselle et d’un réfrigérateur. Vous logerez à 32 km de…

  à Légna
• Infos et
  Réservation
  Le Clocher

  Offrant une vue panoramique sur la vallée du Suran depuis son balcon, la maison d'hôtes Le Clocher est construite dans une maison haussmannienne située dans le massif sud du Jura, à 100 km du lac Léman. Les…

  à Saint-Julien
• Infos et
  Réservation
  Gite de victor

  Situé à Gigny-sur-Suran, en Franche-Comté, le Gite de victor dispose d'une terrasse et offre une vue sur le jardin. L’hébergement se trouve à 45 km d'Oyonnax et bénéficie d'un espace de stationnement privé…

  à Gigny

• Infos et
  Réservation
  Camping Domaine de Mépillat

  Le Camping de Mépillat fournit tous les avantages d'un camping à Saint-Nizier-le-Bouchoux dans l'Ain. Vous pourrez passer des vacances relaxantes ou amusantes suivant vos envies. Situé en Rhône-Alpes (France),…

  à Saint-Nizier-le-Bouchoux
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Voici une liste non exhaustive d'activités et de loisirs proches de Chazelles.

• Bibliothèque

  Bibliothèque municipale de Marboz à 9.3 km

  Bibliothèque municipale de Foissiat

  Bibliothèque municipale de Viriat à 19.3 km

• Piscine

  Piscine de Saint Amour à 3.1 km

  Piscine de Cuiseaux à 10.3 km

  Piscine de Mépillat à 12.9 km

  Piscine de Malafretaz à 17.3 km

• Accrobranche

  St Etienne du Bois Aventure à Saint-Étienne-du-Bois

• Forêt

  Forêt sectionale de Saint-Jean-D'Etreux

  Forêt communale de Nanc-Les-Saint-Amour

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Besoin de faire des courses, voici les centres commerciaux les plus proche de Chazelles.

• Centre commercial E.Leclerc Bourg-en-Bresse Cap Emeraude
• Centre commercial Bourg en Bresse Carrefour de L'Europe
• Centre commercial Intermarché Bourg en Bresse Intermarché

Le numéro SIREN qui identifie la mairie de Chazelles est le numéro 213 901 358 et son Numéro de TVA intracommunautaire est FR 04 213901358.

La commune de Chazelles dépend de l'Académie de Besançon (Rectorat de Besançon) et les écoles primaires de la commune dépendent de l'Inspection académique du Jura.
Pour le calendrier des vacances scolaires, Chazelles est en zone A.
Ci-dessous, retrouvez la liste des établissements scolaires à proximité de la commune de Chazelles :

Écoles proches de Chazelles

• École primaire

  École maternelle et élémentaire public

  Coligny 2.6 km

• École élémentaire Marius Picquand

  École élémentaire public

  Saint-Amour 3.4 km

• École primaire Les Annonciades

  École élémentaire privée

  Saint-Amour 3.5 km

Collèges proches de Chazelles

• Collège le Grand Cèdre

  Collège public

  Coligny 2.6 km

• Collège Lucien Febvre

  Collège public

  Saint-Amour 4 km

• Collège Saint-Pierre

  Collège privé

  Marboz 9.3 km

Lycées proches de Chazelles

• Lycée professionnel Ferdinand Fillod

  Lycée professionnel public

  Saint-Amour 3.8 km

• Lycée privé d'enseignement général Notre-Dame de L'Annonciation

  Lycée privé

  Cressia 17.1 km

• Lycée agricole Les Sardières

  Lycée professionnel et technologique public

  Bourg-en-Bresse 22.3 km

Sur le territoire de Chazelles, 4 types de produits alimentaires traditionnels issus d'un savoir-faire et d'un terroir sont fabriqués. Voici la liste ci-dessous :
17 AOC et 8 IGP sont les labels représentés sur la commune.

• Viandes (et abats) frais

  Porc de Franche-Comté

  Chapon de Bresse

  Dinde de Bresse

  Poularde de Bresse

  3 autres produits

• Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

  Saucisse de Morteau

• Fromages

  Morbier

  Comté

  Emmental français Est-Central

  Gruyère

• Vins

  Macvin du Jura blanc

  Macvin du Jura rosé

  Macvin du Jura rouge

  Côtes du Jura vin de paille

  9 autres produits

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Commune rurale française, Chazelles dont l'altitude varie entre un minimum de 199 mètres et un maximum de 302 mètres pour une altitude moyenne de 251 mètres couvre une superficie de 404 hectares soit 4,04 km². Pour la commune de Chazelles, le code INSEE issu du code officiel géographique français est le code 39135.
Chazelles est proche du Parc naturel régional du Haut-Jura., la commune dont la mairie se situe à 252 mètres d'altitude n'accueille aucune réserve naturelle sur son territoire.
Caractérisée par un Climat océanique avec été tempéré (Classification de Köppen : Cfb), la commune se situe dans le fuseau horaire UTC +1:00 (Europe/Paris). L'heure d'été correspond à UTC+2:00 tandis que l'heure d'hiver correspond à UTC +1:00.

Pour une localisation aisée du village de Chazelles, dont le code postal est 39160, sur une carte, dans une application web ou avec un GPS, vous pouvez utiliser ses coordonnées géographiques qui vous sont proposées dans les principaux systèmes de projection pour répondre aux besoins les plus courants.
Pour le mardi 20 février 2024 à Chazelles, le lever du soleil est à 07h34 et le coucher du soleil est à 18h10.

Les coordonnées géographiques de Chazelles en décimales sont : 46.4042° de latitude et 5.34222° de longitude.
Les coordonnées géographiques sexagésimales de Chazelles sont : latitude nord 46° 24' 15'' et longitude est 5° 20' 32''.
Les coordonnées cartographiques en projection Lambert 93 de Chazelles sont : X : 879913 Y : 6592029.
Les coordonnées cartographiques en projection Lambert II étendu de Chazelles sont : X : 831007 Y : 2160423.

Pour vous informer sur les différents types de terrains présent sur le territoire de la commune de Chazelles, merci de vous rendre sur l'occupation des sols de Chazelles.

Est-ce judicieux d'installer des panneaux solaires à Chazelles ?
Pour répondre à cette question, nous vous proposons différents chiffres comme d'ensoleillement sur la commune ainsi que les températures moyennes.
Pour profiter au mieux du rayonnement solaire, l'angle d'inclinaison optimale est 34 degrés.
En prenant en compte l'angle d'inclinaison donné, l'irradiation, qui définit l'exposition aux rayonnements du soleil, moyenne est de 3,98 kWh/m² par jour soit 121,39 kWh/m² par mois et 1 452,70 kWh/m² par an.
Avec une température moyenne journalière de 11.4°C sur 24 heures (avec un minimum de 2.4°C en Janvier et un maximun de 20.2°C en Juillet), Chazelles compte 2549 degrés-jours de chauffage.
Pour plus de données sur le climat et l'ensoleillement de Chazelles merci de suivre le lien ci-dessous.

Étant admis qu'il peut parfois s'avérer utile de pouvoir rattacher la commune française de Chazelles aux différents échelons administratifs auxquels elle appartient pour des raisons notamment administratives et électorales, nous avons référencé sa région, son département, son arrondissement ainsi que son canton. (Pour les intercommunalités, merci de consulter la rubrique dédiée).


Pour tenter de rendre compte d'une réalité complexe qu'il est parfois difficile d'appréhender par le seul biais d'un découpage administratif aux origines anciennes, nous avons sélectionné quelques notions intéressantes chères aux géographes. La commune de Chazelles appartient à la zone d'emploi Lons-le-Saunier.

Outre la consultation des photos aériennes, du plan routier ou encore de la liste des rues et places du village de Chazelles, cette rubrique cartographique permet de découvrir les limites des parcelles cadastrales, les communes constitutives du SCOT ainsi que l'existence d'un PLU (anciennement POS) ou d'une carte communale.Pour satisfaire les attentes du plus grand nombre, nous proposons également la consultation de la carte IGN qui est une référence pour la préparation des promenades et randonnées, de la carte de Cassini et de la carte d'état major qui peuvent être particulièrement utiles pour les personnes férues d'histoire ainsi que de la carte géologique prisée par les amoureux des roches et des minéraux.
Pour calculer un itinéraire à partir de Chazelles ou pour vous y rendre ou consulter les photographies aériennes, les cartes IGN, les carte géologique de Chazelles, les cartes de Cassini et d'état major, rendez-vous sur le plan de Chazelles.

Le territoire de la commune fait partie d'un schéma de cohérence territoriale qui vise à mettre en cohérence, préserver et valoriser le territoire en matière d'habitat, de déplacements et d'équipements. Chazelles dépend donc du SCoT du Pays Lédonien.

• Voir le
  Plan
  Carte et Plan de Chazelles
• Voir le
  Cadastre
  Cadastre, PLU de Chazelles
• Liste des
  Rues
  Nom des rues de Chazelles

En vue d'aider à localiser Chazelles sur une carte et de faciliter la planification de déplacements dans ses alentours immédiats, nous avons reporté les communes limitrophes sur un schéma basé sur le principe de la rose des vents auquel se joint la liste des communes les plus proches ordonnées par éloignement croissant.

Villes et villages limitrophes à Chazelles

Communes voisines à Chazelles

• Coligny 2.4 km
• Saint-Amour 3.6 km
• Domsure 4 km
• Salavre 4.5 km
• Thoissia 4.6 km
• Pirajoux 4.9 km
• Beaupont 5.8 km
• Balanod 5.9 km
• Andelot-Morval 6.2 km
• Verjon 6.5 km
• Montagna-le-Reconduit 6.9 km
• Joudes 7.2 km

Ci-dessous, voici une liste de distances "à vol d'oiseau" entre Chazelles et les plus grandes villes françaises.

• Paris : 349 km
• Marseille : 346 km
• Lyon : 82 km la plus proche
• Toulouse : 437 km
• Nice : 337 km
• Nantes : 533 km
• Montpellier : 332 km
• Strasbourg : 302 km
• Bordeaux : 494 km
• Lille : 500 km
• Rennes : 562 km
• Reims : 333 km

Chazelles dont la transcription dans des systèmes d'écriture non latine est proposée ci-dessous à titre informatif constitue un toponyme dont les occurrences dans d'autres contrées ont été listées par nos équipes.

Homonyme

• Chazelles, Charente
• Chazelles, Cantal
• Chazelles, Haute-Loire

Traduction et transcription

• Japonais : シャゼル
• Coréen : 샤젤르
• Russe : Шазель
• Chinois : 沙泽勒

Le Ruisseau de Boccarnoz est le seul cours d'eau traversant Chazelles.

Voici une liste de points d'intérêts situés sur la commune de Chazelles et sur ses environs.

• forêt

  Forêt du Villard 2 km

  Bois de Fougemagne 3.5 km

  Bois de la Manche 10.7 km

  Bois du Miroir 10.7 km

  Forêt du Coissonnet 11.1 km

  Forêt de Chaillot 14 km

  Bois de Malmont 19.3 km

  Bois de Lionge 21.1 km

• montagne

  Mont du Gouilla 3.4 km

  Mont Verjon 6.3 km

  Mont Charvet 8.7 km

  Mont Nivigne 11.3 km

  Mont Chavet 26.6 km

  Mont Rosset 27.1 km

• colline

  Côte des Baumes 19.3 km

  Le Crêt 27.4 km

• barrage

  Barrage de Vouglans 19.5 km

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En cas d'intoxication et la prise en charge rapide en cas d'empoisonnement, veuillez contacter le Centre Antipoison et de Toxicovigilance de Nancy au 03 83 22 50 50.

Besoin de louer une salle des fêtes pour un mariage, un anniversaire ou un autre évenement ? Les salles des fêtes ou salles polyvalentes sont mises à disposition des habitants de Chazelles par la commune à un tarif préférentiel. Vous pouvez néanmoins louer une salle dans une autre commune si vous ne trouvez pas de salle disponible sur votre commune.
Pour avoir la liste des salles des fêtes sur Chazelles et ses environs, rendez-vous sur la page dédiée ci-dessous.

• Notaire Chazelles

  PAUL JOUFFROY NOTAIRE, SELARL à 3.6 km

  MEUNIER-CHOISNET FRÉDÉRIQUE à 10.6 km

  GRENIER PHILIPPE à 14.7 km

  MONTAGNON-DESPRAT ET ASSOCIÉS à 18.1 km

  SARL GUERIN ET ASSOCIÉS à 19.4 km

• Bureau de Poste Chazelles

  Poste Coligny à 2.4 km

  Poste Balanod à 2.4 km

  Poste Saint Amour à 3.7 km

  Poste Verjon à 4.3 km

  Poste Marboz à 9.6 km

• Déchetterie proche de Chazelles

  Déchèterie de Saint-amour à 3.6 km

  Déchèterie de Pirajoux à 4.9 km

  Déchèterie de Cuiseaux à 10.6 km

Pour obtenir un acte de décès sur la commune, merci d'en faire la demande sur la page acte de décès à Chazelles.
Le crématorium le plus proche de Chazelles est le Crématorium de Bourg en Bresse.

Cimetière sur la commune

La mairie de Chazelles gère le Cimetière de Chazelles qui est l'unique cimetière disponible sur le territoire communal et instruit les demandes de concessions et de renouvellements de concessions. Merci de vous adresser directement en mairie pour connaître les tarifs ainsi que la durée des concessions et des cases de Columbarium. À noter que le village de Chazelles peut reprendre l'emplacement concédé non renouvelé et procède à la destruction du monument et au transfert des restes mortels dans l'ossuaire communal.

Pompes funèbres

Depuis 1930, 2 modifications administratives ont eu lieu pour la commune de Chazelles, voici la liste chronologique de ces modifications :

• 1 janvier 2019 : Chazelles reste déléguée au sein des Trois-Châteaux (39378) (commune nouvelle).
• 1 avril 2016 : Chazelles devient commune déléguée au sein des Trois Châteaux (commune nouvelle).

Aucun monument historique ou immeuble protégé n'est présent sur le territoire de la commune de Chazelles.

Aucun site classé par l'UNESCO au patrimoine mondial de l'humanité n'est disponible dans un rayon de 30 km autour de Chazelles.

Le portail de la prévention des risques majeurs français a référencé 3 évènements survenus sur la commune de Chazelles. Ci-dessous, voici la liste complète des catastrophes naturelles ou technologiques survenues sur le territoire de la commune :

• Inondations et coulées de boue le 16 mai 1983
• Inondations et coulées de boue du 24 au 26 octobre 1999
• Inondations, coulées de boue et mouvements de terrain du 25 au 29 décembre 1999

Le risque sismique sur le territoire de la commune de Chazelles est modéré car elle se trouve dans une zone de sismicité de 3/5.
Il existe un potentiel faible mais non-nul du radon, cet élement est un gaz radioactif produit par la désintégration de l'uranium présent dans les roches.
Dans un rayon de 150 km autour de Chazelles, il y a 3 centrales nucléaires implantées : La Centrale nucléaire du Bugey à 68 km, la Site nucléaire de Creys-Malville à 73 km et la Centrale nucléaire de Saint-Alban à 120 km. La présence de ces centrales présente un risque nucléaire potentiel pour la commune.
2 risques majeurs potentiels sont signalés par les services de l'état et peuvent survenir sur le territoire de la commune, voici la liste des ces derniers :

• Séisme zone de sismicite 3
• Transport de marchandises dangereuses

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